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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_V0117_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation pour le Chapitre de l'église cathédrale de Clermont, intimé ; Contre les sieurs Glane, Mathieu, Andrieu et Cheimol : Et contre les habitans de la paroisse de Saint-Cernin, appellans. [suivi de]…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G2104_OCR.pdf
Titre complet : Justification du jugement rendu au Tribunal civil de Clermont, le 8 juillet 1812, entre sieur Blaise Geneix, poursuivant, en la forme autorisée par l'art. 2169 du Code Napoléon, le payement de la somme capitale de 10,000 fr. et des…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0622_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour Jean Tenin, intimé et appelant. Contre le sieur Bernard Despresle, ex-procureur au Parlement de Paris, appellant et intimé.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0613_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Pierre Beaune, laboureur et tailleur d'habits, appellant. Contre les prieur et religieux Bernardins de l'Abbaye royale de Belaigue, poursuite et diligence de Dom Charmet, leur procureur, Celérier, intimé. Et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0420_OCR.pdf
Titre complet : Réplique pour le sieur Puech, Prieur-Curé de la Capelle, intimé. Contre la Dame de Montfort, appellante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0413_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour le sieur Martial Sandon, marchand en la ville de Felletin en Marche, intimé. Contre le corps commun des habitants de ladite ville, appelant de sentence de l'Election de Guéret du 20 septembre 1773

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0402_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié servant de réponse pour Géraud Mercadier, mineur émancipé ; Jean Ribeyrol, son Curateur, et Marie-Anne Deaura, veuve de Pierre Mercadier, sa mère, Appellants. Contre le sieur de Roquemaurel, écuyer, Seigneur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0320_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour le sieur Jacques Courboulès, Marchand et Fermier, Appellants et Demandeur. Contre le sieur Jean-Baptiste-Joseph Brieude, Seigneur de Dilhac, Docteur en Médecine, Lieutenant de l'Election d'Aurillac, Marchand et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0315_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour dame Guillelmine Préveraud de Laubépierre, et Messire Louis Puy de Mussieux, Ecuyer, son mari, Intimés. Contre Maître Claude du Bouys, Avocat en Parlement, Receveur des consignations du Bourbonnais, Appellants.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0309_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Jean Mouillevois, Laboureur, chef et maître de la communauté ou association dite des Boisseaux. Et encore pour Pierre Boisseau, Marie Boisseau, Pierre Duret et leurs Conforts, copropriétaires et personniers de ladite…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0307_OCR.pdf
Titre complet : Observations en réponse au mémoire de Sieur Chalambel, pour la dame veuve de Letz.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0228_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Messire Edouard Potrelot de Grillon, Ecuyer, ancien Capitaine de Carabiniers, Chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, et Seigneur du Plessis, Montécot, Fremouzet, et en partie de la Verchère, la Courvée et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0216_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour Demoiselle Eustochye Labastrou, fille majeure, Défenderesse. Contre demoiselle Hélène Robain, fille majeure, Demanderesse ; Et encore contre le sieur Pierre-François Robain, Intervenant et Demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0215_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire signifié pour le sieur Jean-Baptiste du Champ, Prieur-Curé de la paroisse de Saint-Julien de Fix, Diocèse de Saint-Flour, Appellant. Contre le sieur Mathieu Berger, Prêtre, prétendant droit au même Bénéfice, Intimé. En…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_G0105_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour la veuve et les enfants Fouilhoux, appellans. Et encore pour Damien Borie, Jean Mathias et conforts, habitants de la paroisse de Thiollères ; les sieurs Celeron, Micolon aussi et consorts, habitants d'Ambert et possédants…
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