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http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Marii_Nizolii_Brixellensis_OCR.pdf
Sig. [alpha]6, a-z8, A-Z8, Aa-Gg8

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Graecorum_Romanorumque_illustrium_vitae_OCR.pdf
Sig. α-δ6, a-z8, A-Z8, Aa-Cc8

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Titre complet : Mémoire pour Jean-Marie Bosredon, détenu dans la maison de justice près le tribunal criminel du département du Puy-De-Dôme, comme soupçonné d'émigration.

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Titre complet : Mémoire pour les citoyens Barthélemy, Marie et Catherine Choussy, enfans et héritiers du citoyen Gaspard Choussy, habitans de la ville de Billom ; François-Avit Greliche, homme de loi, mari de ladite Catherine Choussy ; et…

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Titre complet : Consultation sur l'effet des renonciations conventionnelles, et des forclusions coutumières, d'après le décret du 8 avril 1791.

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Titre complet : Mémoire pour Benoit Force, Claude Force, Benoit Force, le jeune, et autres, appellants. Contre Jean Anglade, intimé.

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Titre complet : Mémoire pour Antoine Boyer, Jean Chabrol, Jean Soulier, Etienne Varenne, Jean Maigne, Jean de Lendy et Antoine Reynaud, tous marchands, habitants des paroisses de Veze, Dienne et Alanche, demandeurs. Contre sieur Jean Bonnet,…

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Titre complet : Précis pour sieur Antoine Tessot, marchand Drapier, habitant de la ville d'Ebreuil, demandeur et défendeur. Contre monsieur Gabriel Decourtaurel, écuyer, sieur de Monclard, défendeur et demandeur.

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Titre complet : Mémoire signifié, pour les sieur et dame de Cheminade de Lormet, de Rechignat et de Sartiges, demandeurs.

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Titre complet : Mémoire pour les habitants du village de Loudières-Bas, paroisse de Celoux, défendeurs. Contre monsieur Louis-Philibert de Cheminade de Lormet, chevalier, seigneur de Corbières, et autres lieux, chevalier de l'Ordre royal et…

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Titre complet : Mémoire pour messire Pierre de Moléen de La Vernède, chevalier, marquis de Saint-Poncy, seigneur d'Alleret et autres places, procureur, syndic pour le clergé et la noblesse, en l'élection de Brioude, défendeur. Contre Antoine…

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Titre complet : Mémoire à consulter, et consultation, pour sieur Benoit Pérol. Contre sieur Antoine-Marie Legay, notaire royal, et baillis de Pontgibaud.

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Titre complet : Mémoire à consulter, et consultations pour maître Jean Dupuy, Conseiller du Roi, et son procurateur au bureau des Finances de la Généralité de Riom, et maître Antoine Borel, lieutenant au bailliage de Brioude, demandeurs.…

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Titre complet : Réplique pour le sieur Feuillant. Contre Gervais Sauret.

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Titre complet : Réponse pour Gervais Sauret, défendeur et demandeur. Contre le sieur Feuillant et autres.

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Titre complet : Mémoire pour le sieur Feuillant, défendeur et demandeur. Contre Gervais Sauret, défendeur et demandeur. [suivi de]Consultations.

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Titre complet : Mémoire pour Gervais Sauret, défendeur et demandeur. Contre Gilbert Séve, en qualité de mari de Martine Vigier, demandeur. Et encore contre le sieur Feulhant, défendeur et demandeur, et autres défendeurs.

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Titre complet : Précis pour sieur Jean Cousserand, marchand drapier, et ancien Juge-Consul de la juridiction consulaire de Brioude, demandeur. Contre maître Bagès, chanoine hebdomadier de l'église de Saint-Julien de Brioude, défendeur. Et encore…

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Titre complet : Précis pour sieur Jean-Baptiste Bagés, chanoine, de Brioude, défendeur. Contre sieur Jean Cousserand, marchand, demandeur.

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Titre complet : Réflexions sommaires, pour les doyen, abbé, chanoines et chapitre royal et collégial de Saint-Cerneuf, de la ville de Billon, défendeurs. Servant de réponse au mémoire des religieux bénédictins de la Chaise-Dieu, demandeurs.

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Titre complet : Réponse au mémoire signifié, pour les prieur et religieux-bénédictins de l'Abbaye royale de la Chaise-Dieu, demandeurs. Contre les doyen, abbé, chanoines et chapitre de Billom, défendeurs.

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Titre complet : Mémoire signifié, pour les Doyen, Abbé et Chanoines du Chapitre de Saint-Cerneuf, de la ville de Billom, défendeurs. Contre les prieurs et religieux bénédictins de l'Abbaye royale de la Chaise-Dieu, demandeurs.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0116_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour maître Pierre Andraud, seigneur de Parpaleix, conseiller au siège présidial de Clermont-Ferrand, intimé ; Contre le sieur Joachim Descoroles, ecuyer, et maître, notaire, appellans.

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Titre complet : Précis pour messire Joachim Descoroles, ecuyer, sieur de la Vergnères, en qualité de père et légitime administrateur de demoiselle Anne Descoroles, et maître François Mayet, notaire royal et procureur d'office en la justice…

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Titre complet : A monsieur le sénéchal d'Auvergne, ou monsieur le lieutenant général criminel. Supplie humblement Jean-Baptiste Giraud, notaire royal, habitant de la ville de Montaigut, accusé ; Contre monsieur le procureur du Roi de la…

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Titre complet : Mémoire justificatif, pour maître Joseph Desmaroux, notaire royal et procureur au bailliage royal de Montaigut en Combrailles, prisonnier dans les prisons de la ville de Riom, accusé. Contre monsieur le procureur du Roi de la…

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Titre complet : Consultations pour messire Antoine-Pierre-Xavier-Bernard Arragonet De Laval, écuyer, défendeur, Contre dame Jeanne-Geneviève Teilhard, son épouse, demanderesse, en séparation de Biens.

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Titre complet : Réponse sommaire, pour maître Charles Juge, procureur en la Cour, père et légitime administrateur de son enfant, héritier de défunte Marie Bagès, sa mère ; sieur François Malbet, et demoiselle Elisabeth Bagès, sa femme, de…

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Titre complet : Second mémoire pour maître Jean-Nazaire Bagès, avocat en Parlement, et messire Antoine De Pons, chevalier, seigneur de Belestat, son curateur, à l'effet de l'autoriser, défendeurs et demandeurs. Contre maître Charles Juge,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0109_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire en réponse, pour maître Charles Juge, procureur en la Cour, père et légitime administrateur de ses enfans, héritiers de défunte Marie Bagès leur mère, ayant repris en son lieu et place ; sieur François Malbet et…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0108_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour maître Jean-Nazaire Bagès, avocat en Parlement, et messire Antoine de Pons, chevalier, seigneur, marquis de Bellestat, son curateur, à l'effet de l'autoriser, défendeurs et demandeurs. Contre maître Charles Juge,…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0107_OCR.pdf
Titre complet : Précis pour maître Jean-Baptiste Blanquet, semi-prébendé de l’Église Saint-Amable, défendeur. Contre maître Gilbert Soubiran, prêtre et diacre d'Office de la même Eglise, demandeur.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0106_OCR.pdf
Titre complet : Précis de la Bulle de sécularisation du Chapitre de Saint-Amable de Riom. Avec des brièves notes sur les textes relatifs aux semi-prébendes.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0105_OCR.pdf
Titre complet : Second mémoire pour Antoine Planche et Annet Bost, marguilliers de la paroisse de Banssat, et monsieur Joseph-Raymond-Gabriel Dusaunier, écuyer, seigneur de Mailhat, Lamontge, Levernet, et de son fief de Banssat, marguillier…

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Titre complet : Mémoire en réponse, pour monsieur Jean Barnier, curé de la paroisse de Banssat, défendeur et demandeur. Contre Antoine Planche et Annet Bost, marguilliers de ladite paroisse, demandeurs. Et encore contre monsieur…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_B0103_OCR.pdf
Titre complet : Mémoire pour Antoine Planche et Annet Bost, marguilliers de la paroisse de Banssat, et maître Joseph Raymond, Gabriel Du Saunier, écuyer, seigneur de Mailhat, Lamonge, le Vernet, et de son fief de Banssat, marguillier d'honneur de…

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Titre complet : Le conseil soussigné, qui a pris lecture d'une copie de la consultation délibérée le 12 mai 1777, par douze avocats du présidial de Riom, et du mémoire imprimé pour Raymond Durand, contre Pierre Pailler : …

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Titre complet : Consultation pour Pierre Pailler, contre Raimond Durand.

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Titre complet : Mémoire pour le sieur Munier, notaire royal à Lugny, et sa femme, appellans : Contre le sieur Blanc, notaire royal à Cluny, et sa femme, intimés.

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Titre complet : Précis pour François Blanc, notaire royal à Cluny, et Marguerite Martin, sa femme, intimés ; Contre Philibert Munier, notaire royal à Lugny, et Constance Jard, sa femme, appellans.

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Titre complet : Mémoire à consulter et consultation pour le Chapitre de l'église cathédrale de Clermont, intimé ; Contre les sieurs Glane, Mathieu, Andrieu et Cheimol : Et contre les habitans de la paroisse de Saint-Cernin, appellans. [suivi…

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Titre complet : Mémoire pour la dame Dubois ; Contre maître Péron, notaire au Châtelet.

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Titre complet : Mémoire pour dame Gabrielle d'Olivier, veuve de monsieur Jean-Baptiste de Tournemire, donataire et héritière de demoiselle Rodde sa mère, laquelle était légataire de monsieur Léonard De Chazelle, appellante de sentence rendue…

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Titre complet : Mémoire pour le sieur Montgolfier, receveur-général de l'Archevêché de Paris, accusé ; Contre le sieur Monroy, entrepreneur de bâtiments, accusateur ; En présence du sieur Cardon, marchand de vin, de maître Dufrenoy,…

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Titre complet : Nouveau mémoire au Roi et à l'Assemblée Nationale, en dénonciation contre le sieur Lambert, contrôleur-général des Finances.

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Titre complet : Mémoire pour le sieur Lasfargues, chaudronnier, à Aurillac ; Contre la demoiselle Guy, sœur dévote de la soi-disante congrégation de Sainte-Agnès, de la chambre du père Broquin, jésuite.

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Titre complet : Mémoire pour les prieur, procureur, syndic et chanoines réguliers de l'Abbaye de Lesterp, Ordre de Saint Augustin, Congrégation de France, intimés ; Contre Jean Crellier, huissier en l'élection de consolens, appellant.

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Titre complet : Mémoire pour monsieur Escot, conseiller en la Cour des Aides de Clermont-Ferrand, et madame son épouse, du chef et à cause d'elle, appelans et demandeurs ; Contre le sieur Andraud, conseiller en la sénéchaussée et siége…

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Titre complet : Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Jean-André-Simon Rives, maître orfévre de la ville d'Apt en Provence, appelant ; Contre le sieur Hugues, fils et héritier de défunt Pierre Hugues, vivant, se disant maître…

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Titre complet : Réplique pour monsieur d'Abbadie, conseiller-honoraire au Parlement de Paris, président à Mortier au Parlement de Navarre. Contre madame la présidente d'Abbadie, son épouse.

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Titre complet : Plaidoyer pour monsieur d'Abbadie, conseiller-honoraire au Parlement de Paris, président à Mortier au Parlement de Navarre. Contre madame la présidente d'Abbadie, son épouse.

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Titre complet : Mémoire pour le sieur Abbé Brun, auteur de l'ouvrage intitulé, le triomphe du nouveau monde ; Contre le R. P. Moisset, supérieur-général de la congrégation de l'Oratoire.

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Titre complet : Mémoire pour François-Marie Léon de Labeau de Bérard, marquis de Maclas, seigneur de La Venerie, appelant et intimé ; Contre demoiselle Therese-Dorothée de Souzion, épouse de sieur Claude Cinier de Jassant, appelante et…

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Titre complet : Mémoire pour Jean-Baptiste Lombard, docteur en médecine, intimé ; Contre Gui-Dajean, marchand, appelant.

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Titre complet : Précis pour monsieur le Comte de Laizer, appellant et demandeur ; Contre maître Boyer, ci-devant procureur en la sénéchaussée et au Conseil supérieur de Clermont, intimé et défendeur ; Et contre maître Delaune, procureur en…

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Tables générales des matières

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Consultation [Michel-Amable Urion contre Magdelaine Chabrillat]

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Précis pour La dame de Mariol, et les sieurs de Vény et de Ribeyre, enfans et héritiers de la la dame de Villemont, appelans ; contre le sieur Rixain

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Mémoire en réponse, pour Antoine Varagne, et autres ; intimés ; contre Pierre-Israël Roland, Toinette-Gabrielle Roland, et le sieur Gros son mari, appelans.

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Mémoire en réponse, pour Pierre-Jean-Baptiste Treich La Plène, appelant ; contre Marie Treich-Desfarges, veuve Lachaud, Jean Couder, et Léonard Chadenier, intimés.

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Mémoire pour Alexis Veysset, ayant repris au lieu de défunte Marie Sertilhanges, sa mère, qui était héritière de Michel Sertilhanges, son père, demandeur. Contre Michel Bertrand, notaire, demeurant à Laqueuille, défendeur.

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Précis pour les sieurs d'Avrilly, et de la Berardière, demandeurs ; contre le sieur Jean-Baptiste Spiess, défendeur. Questions sur la validité du mariage d'un moine et de la donation faite en sa faveur en 1788.

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Mémoire pour Léonard Rixain, propriétaire, habitant de la ville de Clermont-Ferrand, appelant ; contre Antoine Rixain, propriétaire, habitant de la ville de Mauriac, intimé ; et contre Antoine Delmas, propriétaire, habitant de la ville de…

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Précis sur délibéré pour François Roche, appelant ; contre Antoine Faure, Joseph Pitou, et Benoit Mandet, intimés.

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Observations pour les Quayrut, Thomas et Villemaud, intimés ; contre Antoine Quayrut, appelant

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Mémoire pour Maître Pierre Pagès-Meimac, avocat en la Cour d'appel de Riom ; contre Etienne-André Sarret, propriétaire.

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Mémoire en réponse, pour Jean-Baptiste Granet, appelant ; et Pierre Audigier, notaire public, demandeur en intervention ; contre Etienne Prugnard et Marie de Murat sa femme, intimés et défendeurs.

Mots-clés: ,

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Consultations. [Citoyen Pierre Audigier, notaire public, habitant de la commune de Rochefort, contre Étienne Prugnard, et Marie Demurat, sa femme]

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Mémoire pour le citoyen Meunier, médecin, accusé.

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Mémoire en réponse, pour Catherine Molin, et les sieur et dame Vendriez et Borne, intimés ; contre Jean et autre Jean Chouvenc, appelans.

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Mémoire signifié pour Marie-Geneviève Laurent, veuve de Charles Marsille, laboureur, demeurant à Presle, paroisse de Prunay sous Ablis, appelante. Contre Thomas Guyot, et consorts, intimés.

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Mémoire en réponse, pour La Sieur Jusseraud, intimé ; contre La Dame de Chazeron et le Sieur Albert de Brancas-de-Villars, son mari, appelans

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Mémoire sur la nullité et la réclamation contre les vœux en religion. Mémoire pour Jean-Jacques Dancette, prêtre, habitant de la commune de Beauzat, département de la Haute-Loire, défendeur en tierce-opposition, et aussi demandeur en…

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Mémoire pour Jacques Massardier et Françoise Faugier sa femme, tant en leur nom que comme étant aux droits d'André Faugier leur frère et beau-frère, et comme héritiers d'André-Marie Faugier leur neveu, défendeurs et demandeurs en tierce…

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Réponse au mémoire justificatif publié par Antoine-Marie Legay, notaire public en la commune de Pont-Gibaud ; en présence des sieurs Gilbert Sersiron, agent, et Anne Sersiron, docteur en médecine, habitants de la même commune ; par Guillaume…

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Consultations médicales dans la cause d'entre Catherine Lafont, intimée, et Gilbert Lafont, appelant.

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Mémoire en réponse, pour Catherine Lafont, et Louis-Auguste Petauton, son mari, habitant à Néris-les-Bains, intimés ; contre Gilbert Lafont, Jean-Baptiste Bournet, Jean Forichon, Marie et autre Marie Lafont, leurs femmes, habitant aussi à…

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Mémoire pour Jeanne Julhe, veuve de Jean Brioude, maître cordonnier, habitans de la ville d'Aurillac, défenderesse. Contre Me. Jean-Baptiste Bouchincant, prêtre, principal du Collège de cette ville, demandeur.

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Mémoire signifié pour dame Jeanne Froquières, épouse de Messire Jacques-Philippe de Métivier, écuyer, Seigneur de Vals, demanderesse en séparation de biens. Contre le sieur de Métivier, son mari, défendeur.

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Mémoire pour les héritiers Flouvat contre Jeanne Astanière, veuve Marcon.

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Sommaire pour les héritiers de sieur et dame Flouvat ; contre la demoiselle Marcon ; et maître Collet de Blacy, Procureur en la Cour.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0717_OCR.pdf
Mémoire pour Messire Jean-Joseph Flouvat, bachelier de Sorbonne, chanoine du Chapitre de Notre-Dame du Port de Clermont, demandeur. Contre Dame Geneviève Bayet et sieur Michel Vima, écuyer, secrétaire du Roi, Seigneur de Murs et Vedières, son…

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Mémoire pour Julien Dejax, homme de loi, habitant de la commune de Brioude, appelant ; contre Agnès Dejax, et le citoyen Pierre Dalbine, son mari, juge au tribunal de première instance de l'arrondissement de Brioude ; Jospeh Dalbine, Marie…

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Mémoire pour Me. Jean-Baptiste-Géraud Drappeau, diacre, héritier de demoiselle Catherine Faliès sa mère, et sieur François-Louis Drappeau, bourgeois, habitans de la ville d'Aurillac, demandeurs ; contre Me. Guy Salvage, prêtre, curé de la…

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Observation de M. Chabrol, ancien militaire, sur le mémoire signé Neiron-Desaulnats, intitulé : Mémoire justificatif, pour Joseph Neiron-Desaulnats, habitant de la ville de Riom, accusé à la police correctionnelle ; contre M. le Procureur…

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Défense sommaire pour Joseph Douvreleur de Gardelle, propriétaire, demeurant à Arlanc, près d'Ambert, département du Puy-de-Dôme ; contre Antoine et Madeleine Velay, demandeurs en cassation d'un jugement de la Cour d'Appel de Riom, du 29…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0711_OCR.pdf
Ouverture de cassation, pour François Chalus et Claudine Mazuel ; Prétendu homicide par famine.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0710_OCR.pdf
Consultations [contrat de mariage de Gilbert Ducourthial de Lassuchette avec Marie-Léonarde Cornudet et contrat de mariage de Marie-Joseph Maignol avec Gilberte Ducourthial, du 2 avril 1783]

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0709_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour Jean-Baptiste-César Champflour-d'Alagnat, propriétaire, habitant de la ville de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, défendeur ; contre Pierre Boyer, juge au tribunal civil de l'arrondissement de la même…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0708_OCR.pdf
Consultations sur mémoire imprimé, pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée ; contre Catherine Maigne, appelante de jugement du tribunal de première instance séant au Puy, rendu le 24 floréal an 13.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0707_OCR.pdf
Mémoire en réponse, pour dame Catherine Maigne, veuve du sieur Reyrolles, appelante d'un jugement rendu au tribunal du Puy, le 24 floréal an 13 ; contre Marguerite Couguet-Florat, intimée.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0706_OCR.pdf
Mémoire Pour Marguerite Couguet-Florat, veuve du sieur de Reyrolles, intimée; Contre Catherine Maigne, se disant aussi veuve dudit sieur de Reyrolles , appelante.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0705_OCR.pdf
Mémoire pour Jacques Chave, appelant ; contre Jeanne Valla, et Elisabeth Ferrier, sa fille, majeure, intimées.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0704_OCR.pdf
A juger. Une fille, dotée par ses père et mère dans son contrat de mariage, en pays coutumier de la ci-devant province d'Auvergne, et instituée leur héritière, en cas que le fils vint à prendre l'état ecclésiastique ou à décéder sans…

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0703_OCR.pdf
Mémoire pour Pierre Coutanson et Marguerite Chéclin, sa femme, intimés ; contre Jacques Chéclin, appelant.

http://192.168.220.239/files/fichiers_bcu/BCU_Factums_M0702_OCR.pdf
Mémoire pour Gilbert-Louis Baratier, juge suppléant du tribunal d'arrondissement de Gannat, intimé et appelant ; contre Joseph Bost, habitant de la commune de Montignet, et Gilberte Bost sa sœur, habitante de la ville de Gannat, appelans et…
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