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Les factums à la BU

Le factum, qui apparaît au XVIe siècle, est un mémoire imprimé dans lequel un avocat présente les faits et les parties mises en cause dans une affaire. Largement diffusés aux XVIIe et XVIIIe siècles, les factums éclairent la décision du juge et, par l’esprit polémique de certains d’entre eux, participent à la formation de l’opinion publique à la veille de la Révolution.
En partenariat avec le Centre Michel de l'Hospital, la BU présente ici la remarquable collection de factums reliés de la Cour d'Appel de Riom qui datent des deux dernières décennies de l'Ancien Régime, du droit intermédiaire (1789-1804, période révolutionnaire jusqu'au Consulat) et des premières années suivant la publication du Code Civil de 1804.

Cette collection d'environ 1100 factums reliés dans 40 volumes est issue des bibliothèques de trois avocats riomois : Jean-Baptiste Marie, Jacques Godemel (1778-1860) et le baron Jean Grenier (1753-1841).

Voir aussi les documents juridiques mis en ligne sur Overnia, bibliothèque patrimoniale numérique de Clermont Communauté : collection La coutume et le droit en Auvergne et exposition virtuelle Justice des villes, justice des champs, consacrée aux factums.

Les factums d'Auvergne ont été présentés à la journée d'étude de la Bibliothèque nationale de France consacrée aux sources juridiques et la numérisation. Retrouvez les vidéos de cette journée du 18 novembre 2016 sur http://www.bnf.fr/fr/professionnels/anx_journees_pro_2016/a.jp_161118_sc_jurid.html.

Les factums à la BU