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Bibliothèque numérique de la BCU

Bibliographie

Bibliographie élaborée avec la collaboration de Madame Jacqueline Vendrand-Voyer, professeur d'Histoire du Droit (Université d'Auvergne), spécialiste du droit romain et coutumier, et Maurice Gérard, ingénieur d'études (Université d'Auvergne)

Les factums en bibliothèques : méthodologie et fonds spécialisés

  • Simone Breton-Gravereau, François Dupuigrenet-Desroussilles. “Le catalogage des factums, procès et recueils de l’histoire de France à la Bibliothèque nationale“, Bulletin des bibliothèques de France, avril 1971, n° 4, p. 207-217. [en ligne] http://bbf.enssib.fr/.
  • Marie-Laure Chastang,… “Le Service des factums”. In. Mélanges. Kleindienst, Thérèse. Études sur la Bibliothèque nationale et témoignages : réunis en hommage à Thérèse Kleindienst, secrétaire général honoraire de la Bibliothèque nationale. - Paris : Bibliothèque nationale, 1985, p. 191-203.
  • Nicole Coisel, «Le catalogue des factums 1790-1959 de la Bibliothèque nationale», Bulletin des Bibliothèques de France, 1974, n° , p. 429-451 [en ligne] http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-1974-09-0429-001 .
  • Auguste Corda, ”Avant-propos”, Catalogue des factums et d’autres documents judiciaires. Paris : Plon, 1890-1905, p. VII-XI.
  • Amélie Guardiola, La valorisation d'un fonds patrimonial régional au sein de la bibliothèque de droit de l'Université Paul Cézanne. L'indexation des recueils de factums, Université de Provence, Master professionnel métiers des bibliothèques et de la documentation, 2011, 66 p.
  • Guide de recherche en bibliothèque. Factums [en ligne] http://grebib.bnf.fr/html/factums.html.

Dictionnaires et outils méthodologiques

  • François Bluche, L’Ancien Régime, institutions et société, Paris, Librairie générale française, 1993, 222 p. Comprend un “lexique historique“ p 174-220.
  • Guy Cabourdin, Georges Viard, Lexique historique de la France d'Ancien Régime, Paris, Armand Colin, 3éme édition, 2005, 333 p.
  • Jean Favier , Dictionnaire de la France médiévale, Paris, Fayard, 1993, 982 p.
  • Claude-Joseph de Ferrière, Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes et de pratique : Avec les juridictions de France, A Paris : Chez Savoye, Libraire, rue Saint Jacques, à l'Espérance, 1772, 2 volumes, 1071 p. ; 1102 p.
  • Jean-Luc Gaineton, Histoire des barreaux de Basse-Auvergne et du Puy-de-Dôme : Histoire institutionnelle du XVIIème siècle à 1972, Clermont-Ferrand : Jean-Luc Gaineton, 2008, 414 p.
  • Jean-Luc Gaineton, Hommage aux avocats de Basse-Auvergne et du Puy-de-Dôme : répertoire prosopographique des avocats : répertoires institutionnels des dignitaires des barreaux, Clermont-Ferrand : J.-L. Gaineton, 2006, 478 p.-XXIV p. de pl.
  • Marcel Lachiver, Dictionnaire du monde rural : les mots du passé, seconde édition refondue et augmentée. Paris, Fayard, 2006, 1438 p.
  • Jean-Pierre Royer,... Renée Martinage,... Pierre Lecocq,..., Juges et notables au XIXe siècle, Paris : Presses universitaires de France, 1982, 398 p.
  • Jean-Pierre Royer,... Jean-Paul Jean,... Bernard Durand,... [et al.], Histoire de la justice en France : du XVIIIe siècle à nos jours, 4e édition revue et mise à jour, Paris : Presses universitaires de France, impr. 2010, cop. 1995, 1305 p.
  • Jean-Pierre Royer, La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle, Paris : Presses universitaires de France, 1979, 347 p.

Le factum comme source juridique et source pour l'Histoire

  • Nadine Bérenguier, "Fiction dans les archives: Adultère et stratégies de défense dans deux mémoires judiciaires au XVIIIe siècle," Studies on Voltaire and the Eighteenth Century, n°308, 1993, p. 257-79.
  • Nadine Berenguier, « Victorious Victims: Women and Publicity in Memoires Judiciaires », In. Elizabeth C. Goldsmith, Dena Goodman, (éd.), Going Public : Women and Publishing in Early Modern France, Ithaca, Cornell University Press, 1995, p. 62-78.
  • Maurice Daumas, « Les conflits familiaux dans les milieux dominants au XVIIIe siècle », Annales. Économies, Sociétés, Civilisations, n°4, 1987. p. 901-923. [en ligne] www.persee.fr/doc/ahess_0395-2649_1987_num_42_4_283424
  • « Découverte et valorisation d’une source juridique méconnue : le Factum ou mémoire judiciaire ». Journée d’études du 7 juin 2012. Textes réunis par Jacqueline Vendrand-Voyer. La Revue (Centre Michel de L’Hospital. Université d'Auvergne), n°3 Avril 2013. [en ligne] http://www.droit.u-clermont1.fr/journee-d-etudes-le-factum-ou-memoire-judiciaire.html
  • Christine Dousset, « Au risque du veuvage. Veuves et conflits familiaux dans les mémoires judiciaires du Parlement de Toulouse à la fin du XVIIIe siècle » in Anna Bellavitis, Isabelle Chabot, La Justice des Familles. Autour de la transmission des biens, des savoirs et des pouvoirs (Europe, Nouveau Monde, XIIe-XIXe siècles), Collection de l’École Française de Rome , n°447, 2011, p. 201-219.
  • Violaine Eraud, « Mémoires contre Goëzman : « De la tradition du factum à la scénographie théâtrale : Un autre Beaumarchais », Revue d'histoire littéraire de la France, vol. 100, n°4, 2000, p. 1105-1115. [en ligne] http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5623686h/f19.item
  • « Factum ». Article consulté dans le Dictionnaire encyclopédique du livre. Éditions du Cercle de la librairie, 2005.
  • Geoffrey Fleuriaud, « Le factum et la recherche historique contemporaine », Revue de la Bibliothèque nationale de France, n° 37, 2011, p. 49-53.
  • Les Factums. Justice des villes et des champs. Le mémoire judiciaire du 17e au 19e siècle. Exposition en ligne réalisée par la Bibliothèque du Patrimoine. Clermont Communauté. [en ligne] http://www.bibliotheques-clermontcommunaute.net/factum/.
  • Lise Lavoir, Factums et mémoires d’avocats au 17e et 18e : un regard sur une société (environ 1620-1760). Thèse de doctorat, (sous la direction de Jean Meyer), Université Paris IV, 1987, 486 f.
  • Lise Lavoir, « Factums et mémoires d'avocats aux XVIIème et XVIIIème siècles », Histoire, économie et société, 1988, 7e année, n°2. pp. 221-242. [en ligne] http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/hes_0752-5702_1988_num_7_2_15
  • Marion Lemaignan, « Les factums : une écriture sans modèle ? Avocats et actions d’écriture entre droit et discours social au XVIIe siècle », in L’écriture des juristes, XVIe-XVIIIe siècle. Études réunies par Laurence Giavarini, Paris, 2010, p. 298-317.
  • Virginie Lemonnier-Lesage, « De la difficile carrière du procureur Jacques Quinsat. De l’intérêt des factums », in Droit, histoire et société, Mélanges en l’honneur de Christian Dugas de la Boissonny, PUN, Nancy, 2008, p. 79-92.
  • Hans-Jürgen Lüsebrink, "L'Affaire Cléraux (Rouen, 1785-90) : Affrontements idéologiques et tensions institutionnelles sur la scène judiciaire de la fin du XVIIIe siècle," Studies on Voltaire and the Eighteenth Century, n° 191, 1980, p. 892-900.
  • Hans-Jürgen Lüsebrink, "Les Crimes sexuels dans les causes célèbres," XVIIIe siècle, n°12 1980, p.153-62.
  • Sarah Maza, « Le tribunal de la nation : les mémoires judiciaires et l'opinion publique à la fin de l'Ancien Régime », Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. 42e année, n°1, 1987. p. 73-90. [en ligne] http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ahess_0395-2649_1987_num_42_1_283369.
  • Sarah Maza, Vies privées, affaires publiques. Les causes célèbres dans la France prérévolutionnaire. Paris, Fayard, 1997, 384 p. Compte-rendu dans les Annales http://www.persee.fr/doc/ahess_0395-2649_2002_num_57_6_280129_t1_1708_0000_2
  • Géraldine Ther, La sœur dans la fratrie à travers l’étude des factums d’avocats (France, 1770-1780). Colloque Université Toulouse II, 2012. [en ligne] https://www.canal-u.tv/video/universite_toulouse_ii_le_mirail/la_s_oelig_ur_dans_la_fratrie_a_travers_l_etude_des_factums_d_avocats_france_1770_1780_geraldine_ther.10345
  • Jérôme-Luther Viret, « Le pouvoir dans la famille. Un mémoire judiciaire du Velay en 1787», Histoire et sociétés rurales, n°26, 2006, p. 169-192.

Ouvrages pour comprendre les faits de société présents dans les factums

  • Roger Chartier, Les origines culturelles de la Révolution Française. Paris, Seuil, 2000, 304 p.
  • Andrée Corvol, L'homme et l'arbre sous l'Ancien régime, Paris, Économica, 1984, 757 p.
  • Henriette Dussourd, Les communautés familiales agricoles du centre de la France. Paris, Maisonneuve Larose, 1978, 99 p.-[6].
  • Arlette Farge, Dire et mal dire : l’opinion publique au XVIIIe siècle. Paris, Seuil, 1992, 310 p.
  • Benoit Garnot, Questions de justice (1667-1789). Paris, Belin, 2006, 159 p.
  • Jacques Gelis, L’arbre et le fruit. La naissance dans l’Occident moderne. XVI-XIX siècle. Paris, Fayard, 1984, 614 p.
  • Jacques Gelis, Les enfants des limbes. Mort-nés et parents dans l’Europe chrétienne. Audibert, 2006, 396 p.-[8] p.
  • Les eaux et forêts du 12e au 20e siècle. Paris : Éd. du Centre national de la recherche scientifique, 1990, 767 p. Comprend un lexique des termes techniques.
  • Jean Nicolas, La Rébellion française, mouvements populaires et conscience sociale (1661-1789). Gallimard, 2008, 1076 p.-[4] p.
  • Mélanges offerts au doyen François-Paul Blanc, textes coordonnés et réunis par Jean-Christophe Robert, Institut français de droit comparé et de droit musulman, Perpignan, Presses Universitaires de Perpignan ;Toulouse, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2011, 2 vol., 1007 p.
  • Mona Ozouf, « Le concept d’opinion publique au XVIIIe siècle », Sociologie de la communication, 1997, volume 1, n°1. pp. 349-365.
  • Nicolas Petit, L’éphémère, l’occasionnel et le non-livre (XVe-XVIIIe). Paris, Klincksieck, 1997, 256 p.-IV p.

Études sur la coutume et particulièrement la coutume d’Auvergne et du Bourbonnais

  • Louis Assier-Andrieu (sous la direction de), Une France coutumière : enquête sur les « usages locaux » et leur codification (XIX° -XX° siècles), Paris, éditions du CNRS, 1990, 207 p.
  • A. Bernelle, Le statut juridique des biens de la femme dans le droit coutumier d'Auvergne, mémoire DEA histoire du droit, sous la direction de Jacqueline Vendrand-Voyer, Université Clermont 1.
  • Bérange Ehongo-Messina, Le droit du conjoint survivant au 18ème siècle dans les régions de St-Germain l'Herm et de Courpière (1714-1785), Mémoire maîtrise histoire du Droit, Université Clermont 1, 2005-2006.
  • Maurice Faucon, La rédaction de la coutume d’Auvergne en 1510 d’après un rôle des Archives Nationales, Clermont-Ferrand, Ferdinand Thibaud, 1880, 15 p. [en ligne] http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5809288r
  • Béatrice Fourniel, Du Bailliage des Montagnes d'Auvergne au Siège Présidial d'Aurillac : Institution, société et droit. 2 vol (458 et 111 p.) ; 30 cm. Thèse pour le Doctorat : Droit : 2007 : Université des Sciences Sociales de Toulouse,
  • Florient Garnier, (sous la dir. de), La Coutume d'Auvergne : formation et expression d'un patrimoine juridique, Revue d'Auvergne, n°599, 2011, 287-VII p.
  • Florient Garnier, Jacqueline Vendrand-Voyer, (contributions réunies par), La coutume dans tous ses états, Actes du colloque international à l'occasion de la célébration du 500° anniversaire de la rédaction de la Coutume d'Auvergne, Clermont-Ferrand Cour d'appel de Riom, 15-17 juin 2010, Paris, La Mémoire du Droit, 2011, 415 p.
  • André Gouron, Odile Terrin, Bibliographie des coutumes de France, Genève, Droz, 1975
  • Émilie Guillaume, La justice et le droit à Cournon d'Auvergne au XVIIIe siècle, Mémoire maîtrise histoire du Droit, Université Clermont 1, 2001-2002
  • Christian Gut, La "practica forensis" de Jean Masuer : étude et édition, Thèse de l’Ecole des Chartes, 1955.
  • Jules Lacarrière, La succession « ab intestat » dans l'ancienne coutume d'Auvergne, thèse pour le Doctorat, Paris, Jouve, 1910, 284 p.
  • « La Coutume d'Auvergne : formation et expression d'un patrimoine juridique », Revue d'Auvergne, n°599, 2011, 287 p.-VIII
  • Christian Lauranson-Rosaz, « Les mauvaises coutumes d'Auvergne (fin X° - XI° siècle) », Annales du Midi, tome 102, n°192, octobre-décembre 1990, p. 557-586. [en ligne] www.persee.fr/doc/anami_0003-4398_1990_num_102_192_2267
  • Nicolas Laurent-Bonne, La clause de gain de survie dans les contrats de mariage en Auvergne aux XVII° et XVIII° siècles, Mémoire Master II histoire du droit Université Paris II, 2009, 114 p. dactyl.
  • Émile Massé, La Coutume d'Auvergne, son origine, ses sources, son commentaire.- Riom : Verdier et Fonfraid, 1913.- 8º Thèse pour le doctorat. Université de Toulouse.
  • Marie-Hélène Monboisse, Essai sur le testament en Auvergne du Xe s. à la rédaction de la coutume (1510), Mémoire maîtrise histoire du Droit, Université Clermont 1, 2003-2004.
  • Jean-Daniel Nicolas, Le droit de donner entre époux en Auvergne à la fin du 16 ème et 17 ème siècle, Mémoire maîtrise histoire du Droit, Université Clermont 1, 2005-2006.
  • Jacques Prévault, « Les usages ruraux dans le Massif Central » In: Annales de Clermont-Ferrand, n°31, 1995, p. 179-194,
  • Nathalie Preynat, Le droit pénal coutumier en Auvergne au Moyen Age, Mémoire maîtrise histoire du Droit, Université Clermont 1, 2004-2005.
  • Sophie Puech, Droit écrit et coutume en Auvergne du XIII au XV° siècle, mémoire DEA histoire du Droit, sous la direction d'Albert Rigaudière, Université Paris 2, 1997.
  • Céline Rodriguez, Le droit des successions dans la Practica Forensis de Masuer, Mémoire maîtrise histoire du Droit, Université Clermont 1, 2004-2005.
  • Édouard Rongère, Droit des gens mariés dans la coutume de Bourbonnais, Thèse droit, Université de Paris, 1910, 3 vol, 740 p.
  • J.-A. Soulier, Le droit successoral d'après les anciennes coutumes d'Auvergne. Murat, Imprimerie Roche Ainé, 1913, 11 p. Conférence faite à la Faculté de droit de Paris. [accessible en ligne] http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k61290654
  • Adolphe Tardif, « La "practica forensis" de Jean Masuer », Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 1883, 12 p. [en ligne] http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k58234958
  • Josiane Teyssot, « Jean Masuer, un grand juriste riomois du XV° siècle », L’Histoire en Auvergne, CREHA, 1985, p. 83-85.
  • Jacqueline Vendrand-Voyer, « Conférences sur la coutumes d'Auvergne tenues par MM. les avocats de la Sénéchaussée de Riom : L'opinion de la pratique sur la question : Sy la puissance paternelle a lieu en Auvergne et sy l'usufruit accordé au père n'est pas un effet de cette puissance », Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, volume 3, 1999, p. 375-392.
  • Jacqueline Vendrand-Voyer, « La Coutume d’Auvergne (1510-2010). Texte et catalogue de l’exposition « La coutume dans tous ses états » », Bibliothèque du Patrimoine de Clermont Communauté, 15 juin – 3 juillet 2010, Revue d’Auvergne n° hors série, 2010, 59 p.
  • Paul-François Welter, Chabrol et la coutume d'Auvergne. Discours prononcé, à l'audience solennelle de Rentrée [de la Cour d'appel de Riom] (4 novembre 1873) .- A Riom : chez Ulysse Jouvet, [1873].- 71 p. ; 8º
  • Anne Zink, « Les éditions des coutumes d’Auvergne », Les Cahiers du Centre de Recherches Historiques, n°36, avril 2001, n°26, p. 132-169. [en ligne] http://ccrh.revues.org/1513

Travaux universitaires sur l'Histoire de la Justice et du personnel judiciaire en Auvergne, Bourbonnais et Velay (XVIII°-XIX° siècle).

  • « Actes de la journée d'études sur la justice en Haute-Auvergne (8 octobre 2005, Archives départementales du Cantal) », Revue de la Haute-Auvergne, tome 70, 2008, n° 4.
  • Arcadius Allogo, Les faillites commerciales au XIX° siècle, d'après la Jurisprudence de la cour d'appel de Riom (1807-1889), mémoire maîtrise histoire du droit, Université Clermont 1, 2005.
  • Marie Bardet, Le notariat royal en Haute-Auvergne de l'Ancien Régime à 1815, thèse Histoire et civilisation, École des Hautes Etudes en Sciences Sociales, 2004, 5 vol.
  • Iain A. Cameron, Crime and repression in the Auvergne and the Guyenne, 1720-1790, Cambridge, GB ; New York : Cambridge university press, 1981, XVI-283 p.
  • Claude Coquard, Société rurale et Révolution : essai d'analyse à partir des actes de la justice de paix d'un Canton de l'Allier de 1791 à 1798, mémoire DEA Histoire, sous la direction de Michel Vovelle, Université Paris 1, 1992, 2 vol. 87 p.
  • Bérange Ehongo Messina, Le juge de paix : agent de réalisation d'un idéal révolutionnaire : Dix ans de justice de paix au quotidien (1790-1800) : étude des cantons de Clermont-Ferrand, Thiers, Augerolles (département du Puy-de-Dôme) ; Thèse de doctorat : Histoire du droit et des institutions : Clermont-Ferrand 1 : 2014 sous la direction de Jacqueline Vendrand-Voyer.
  • Béatrice Fourniel, Du bailliage des Montagnes d'Auvergne au siège présidial d'Aurillac : institution, société et droit (1366-1790), Thèse de doctorat : Droit : Toulouse 1 : 2007, 1 vol. 567 p. Viviane Genot, Justices seigneuriales de Haute-Auvergne au XVIIIe siècle, 1695-1791 ; Thèse doctorat : Histoire du droit et des institutions : Toulouse 1 : 2004, sous la dir. de Jean Bastier, 2 vol. 1452 p.
  • Viviane Genot, Une justice seigneuriale en Haute-Auvergne de 1758 à 1786 : Ladinhac, mémoire DEA histoire du droit et des constitutions, Université des sciences sociales de Toulouse, 1994, 274 p.
  • M. Girodeau, Le statut juridique des biens de la femme dans la coutume du Bourbonnais, mémoire DEA, histoire du droit, sous la direction de Jacqueline Vendrand-Voyer, Université Clermont 1, 1999.
  • Michel Guillemain, Recherches de géographie historique sur les justices seigneuriales et les fiefs aux confins du Berry, du Bourbonnais et de la Combraille (13°-18° siècles), thèse Histoire, Université Paris Sorbonne, 1972, 259 p.
  • Bruno Houessou, Arbitrage et expertise en Auvergne au XIX° siècle, mémoire maîtrise Histoire du droit, Université Clermont 1, 2006.
  • Céline Lemaire, La criminalité en Auvergne, d'après un registre conservé à la préfecture de Police de Paris : Mars 1771 - Juin 1774, mémoire DEA Histoire du droit de l'économie et de la société, Université Paris 2, 1999, 84 p.
  • Sihem Mahfoudh, La pratique notariale des contrats de mariage en Auvergne du XVIII° siècle, mémoire maîtrise, histoire du droit, Université Clermont 1, 2006.
  • Ladislas Mazur, La justice du chapître Notre-Dame du Puy-en-Velay au XVIII° siècle, mémoire DEA Histoire, Université Paris 2, 1996.
  • Géraldine Moissinac, Le tribunal criminel du Cantal de 1792 à l'an IV, mémoire DEA histoire du droit et des institutions, Toulouse : école doctorale droit et science politique, 1998, 204 p.
  • C. Pouquet, Les justices seigneuriales dans le Bourbonnais au XVIII° siècle, mémoire DEA histoire du droit, Université Clermont 1, 2001.