Factums Godemel

Contenus dans la collection Factums Godemel

[Factum. Montereymard, Julie-Angélique. An 10?]
Titre complet : Mémoire pour Dame Julie-Angélique Montereymard, et le sieur Jacques Mathon, son mari, propriétaires, habitans du lieu de Bourg-Argental, appelans d'un jugement rendu au tribunal d'Yssingeaux le 15 floréal an dix ; contre les…

[Factum. De Saignard de Chomouroux, Joseph-Raymond-Bénigne. An 13?]
Titre complet : Mémoire pour Joseph-Raymond-Bénigne, Françoise et Alexis de Saignard de Chomouroux, propriétaires, habitans de la ville d'Yssingeaux, intimés ; contre Julie-Angélique Monteyremard, et Jacques-Louis Mathon, son mari,…

[Factum. De Dienne, Vital. An 13?]
Titre complet : Précis pour Sieur Vital de Dienne, et dame Jeanne-Marie de Douhet son épouse, appelans ; contre Françoise Veschambes, veuve de Jacques Valarcher, Jeanne Valarcher, et Antoine Faucon son mari, intimés et incidemment appelans.

[Factum. Veschambes, Françoise. An 13?]
Titre complet : Précis pour Françoise Veschambes, veuve de Jacques Valarcher ; Jeanne Valarcher, et Antoine Faucon, son mari, intimés et incidemment appelans ; contre sieur Vital de Dienne et dame Jeanne-Marie de Douhet, son épouse, appelans…

[Factum. Maignol, Guillaume. 1806]
Titre complet : Mémoire pour Guillaume Maignol fils, habitant à Bonlieu, canton d'Évaux, appelant ; contre Antoine Guillaume, maréchal à Pontaumur, intimé ; et contre Gilberte Maignol, Pierre Legay, son mari, Antoine Maignol, Gilberte…

[Factum. Ducourthial, Gilberte. 1806]
Titre complet : Mémoire en réponse, pour dame Gilberte Ducourtial, veuve de Joseph Maignol, tutrice de leurs enfans mineurs ; dame Marie-Gilberte Maignol, veuve de Michel de Pannevert ; dame Marie Maignol, et sieur Antoine Bouyon, son mari ;…

[Factum. Castillon, Etienne. 1806]
Titre complet : Mémoire à consulter.

[Factum. Fayon, Jean-Antoine. An 12?]
Titre complet : Mémoire signifié, pour Sieur Jean-Antoine Fayon, notaire public, habitant du bourg des Martres-de-Vayre, appelant de jugement rendu au tribunal civil de l'arrondissement de Clermont-Ferrand, le et demandeur en opposition à arrêt…

[Factum. Duchesne, Michel. An 12?]
Titre complet : Mémoire signifié, servant de réponse, pour Sieur Michel Duchesne, propriétaire, habitant de la ville de Paris, et sieur Etienne-Jean-Louis Natthey, négociant suisse, habitant de la ville de Nyon, canton du Léman, propriétaire…

[Factum. Chouvenc, Jean. ?]
Titre complet : A juger, d'après cinq audiences, pour Jean, et autre Jean Chouvenc, père et fils, appelans, demandeurs en tierce-opposition ; contre Catherine Molin, et les mariés Vendriès et Borne, intimés, défendeurs.

[Factum. Molin, Catherine. An 13]
Titre complet : Mémoire en réponse pour Catherine Molin, et les Sieur et dame Vendriez et Borne, intimés ; contre Jean et autre Jean Chouvenc, appelans.

[Factum. Chouvenc, Jean. An 13]
Titre complet : Concusions motivées, et notes en réplique, pour Jean Chouvenc, appelans ; contre Catherine Molin, et les sieur et dame Vendriez et Borne, intimés.

[Factum. Chalier, Antoine. 1806]
Titre complet : Mémoire pour sieur Antoine Chalier, propriétaire, habitant du lieu de Brassac, appelant et intimé ; contre sieur Jean Feuillant aîné, négociant, habitant du lieu de Brassaget, intimé et appelant.

[Factum. Beauclair, Nicolas. An 13?]
Titre complet : Mémoire pour Nicolas Beauclair, cordonnier, habitant du lieu de Teil, commune de Saint-Cernin, arrondissement d'Aurillac, appelant ; contre Pierre-Paul Vanel et Dame Marguerite Calonne, son épouse, habitans du lieu de Rageaud,…

[Factum. Vanel, Pierre-Paul-François. An 14]
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Pierre-Paul-François Vanel, propriétaire, et dame Marguerite Calonne, son épouse, habitans du lieu de Rageaud, commune de Saint-Cernin, intimés ; contre Nicolas Beauclair, cordonnier, habitant du lieu…

[Factum. Mariol. 1806]
Titre complet : Précis pour la dame de Mariol, et les sieurs de Vény et de Ribeyre, enfans et héritiers de la dame de Villemont, appelans ; contre le sieur Rixain, intimé.

[Factum. Rixain. An 13]
Titre complet : Mémoire pour le sieur Rixain, propriétaire, habitant de la ville de Clermont-Ferrand, intimé ; Contre dame Françoise Véni de Villemont, veuve de sieur Antoine Sicaud de Mariol ; sieur Paul de Ribeyre aîné ;…

[Factum. Albiat, Julie d'. 1806]
Titre complet : Précis pour Mademoiselle d'Albiat.

[Factum. Momet, Gaspard-Roch. 1806]
Titre complet : Mémoire pour Gaspard-Roch Momet, propriétaire à Paris, intimé ; contre Jean-Joseph Croze, sous-préfet de Brioude, appelant ; en présence d'Ignace Beaufort-Monboissier de Canillac, appelant.

[Factum. Croze, Jean-Joseph. 1806]
Titre complet : Mémoire en réponse, pour maître Jean-Joseph Croze, ancien avocat, ex-législateur, sous-préfet de l'arrondissement de Brioude, appelant et intimé ; contre le sieur Gaspard-Roch Momet, homme de loi, habitant de la ville de paris,…

[Factum. Dagonneau, Gilberte-Antoinette. An 10?]
Titre complet : Observations sommaires servant de réponse à causes et moyens d'appel et d'opposition ; pour dame Gilberte-Antoinette Dagonneau, épouse de Jean-Chrétien Macheco, autorisée en justice, habitante de cette ville de Riom, intimée ;…

[Factum. De Chardon, Claude-Antoine. ?]
Titre complet : Mémoire pour Claude-Antoine de Chardon ; Marguerite De Chardon, et Jacques Montanier son mari ; Perrette De Chardon, veuve de Rochevert ; Et Anne De Chardon, fille majeure ; Marie-Anne-Hélène Dubois de Lamothe, veuve Forget ;…

[Factum. Brunel, Jean-André. An 13]
Titre complet : Précis pour Jean-André Brunel, prêtre, vicaire de Claudes-Aigues, en qualité d'héritier bénéficiaire de Jean, son père, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil du Puy, le 22 ventôse an 12 ; Contre Toussainte Experton,…

[Factum. Breul. ?]
Titre complet : Mémoire pour le sieur Breul, négociant, premier officier municipal de l'ancienne municipalité du Bourg de Viverols, chef-lieu de canton, accusateur et demandeur ; Contre le sieur Couhert, ci-devant agent des affaires du ci-devant…

[Factum. Souchard, Claude. 1791?]
Titre complet : Observations sommaires pour Claude Souchard, Augustin Grosjean, Jean-Etienne Gracieux et Jean Prade, tous employés à la perception du droit de passe, barrière Fontgiève, à Clermont-Ferrand, accusés.

[Factum. Nicolas, Antoine. An 11]
Titre complet : Consultation pour Antoine Nicolas, boulanger, habitant de Saint-Amant-Tallende, appelant ; Contre le citoyen commissaire du gouvernement, accusateur public près le tribunal criminel ; Et contre les citoyens Tourre, plaignans et…

[Factum. Fayolle, Côme-Damien. 1804?]
Titre complet : Précis pour Côme-Damien Fayolle, Accusé ; contre Jacques Deffarges, Plaignant.

[Factum. Boisson, Louis. 1798?]
Titre complet : Mémoire justificatif, pour Louis Boisson, aîné, citoyen de la commune de Riom ; Sur une plainte en faux, rendue contre lui, par Lasteyras.

[Factum. Rolland, Pierre-Israel. 1806]
Titre complet : Réplique pour sieur Pierre-Israël Rolland, Toinette-Gabrielle Rolland, et le sieur Gros, son mari, appelans ; contre Antoine Varagnes, et autres, intimés.

[Factum. Varagne, Antoine. ?]
Titre complet : Mémoire en réponse pour Antoine Varagne, et autres, intimés ; Contre Pierre-Israel Rolland, Toinette-Gabrielle Rolland, et le sieur Gros son mari, appelans.

[Factum. Rolland, Pierre-Israel. 1806?]
Titre complet : Mémoire pour Pierre-Israël Rolland, homme de loi, procédant tant en son nom qu'en qualité de donataire contractuel de Jean-Marie Guy, Louis et Pierre Rolland, ses frères ; Et pour Toinette-Gabrielle Rolland, et le sieur Gros,…

[Factum. Ruphy, Françoise. 1807]
Titre complet : Précis en réponse, pour dame Françoise Ruphy, et le sieur Claude Boutarel, son mari, intimés, et défenseurs en opposition ; Contre le sieur Laurent-Louis-Amable Delort, appelant d'un jugement rendu au tribunal d'Aurillac, le 9…

[Factum. Delort, Laurent-Louis-Amable. 1807]
Titre complet : Mémoire pour sieur Laurent-Louis-Amable Delort, propriétaire, habitant de la ville de Thonon, département du Léman, appelant ; Contre sieur Claude Boutarel, et dame Françoise Ruphy, son épouse, habitans de la ville d'Aurillac,…

[Factum. Gerle, Jean. 1808]
Titre complet : Précis pour sieur Jean Gerle, avocat et juge de paix du canton de Sauxillanges, intimé ; contre François Gerle, prêtre, Pierre, Catherine et Marie Gerle, frères et sœurs, appelans.

[Factum. Véni-Villemont. 1808]
Titre complet : Conclusions pour la dame de Vény-Villemont, veuve de Mariol, appelante ; contre le sieur Brechet, intimé ; et contre la veuve et héritiers du sieur de Vény de Theix, intimés.

[Factum. Bréchet, Antoine. 1808]
Titre complet : Mémoire en réponse, pour sieur Antoine Bréchet ancien chef d'escadron, habitant de la ville de Clermont, intimé ; Contre dame Jeanne-Françoise de Vény, veuve du sieur Sicaud de Mariol, habitante de la même ville, appelante…

[Factum. De Veyny, Françoise. 1808]
Titre complet : Mémoire pour dame Jeanne-Françoise de Veyny, veuve du sieur Sicaud de Mariol, propriétaire, habitant à Clermont, demanderesse et appelante ; Contre sieur Antoine Brechet, ancien chef d'escadron, demeurant en la même ville, et…

[Factum. Juge. 1807]
Titre complet : Observations sommaires en réponse au Pamphlet de M. Juge.

[Factum. Vény, Anne-Françoise. 1807]
Titre complet : Conclusions motivées pour dame Anne-Françoise Vény, veuve De Marioles ; sieur Gaspard-Melchior-Balthazard Veny, et sieur Claude-Amable Milanges, intimés ; Contre sieur Gilbert-François Malet-Vandégre, tuteur légitime de son…

[Factum. Juge-Solagniat. 1807]
Titre complet : Conclusions pour sieur Juge-Solagniat, maire de la ville de Clermont ; Contre le sieur Malet de Vandègre, au nom de tuteur et administrateur légal de son fils mineur impubère ; et les sieur et dame de Sampigny, appelans ; En…

[Factum. Malet de Vandègre, Gilbert-François. An 13]
Titre complet : Mémoire pour sieur Gilbert-François Malet de Vandègre, propriétaire, membre du conseil général du département du Puy-De-Dôme, habitant au lieu d'Englard, commune du Quartier, en qualité de père et légitime administrateur,…

[Factum. Juge-Solagniat. 1807]
Titre complet : Mémoire pour sieur Martial Juge-Solagniat, maire de la ville de Clermont-Ferrand, tant en son nom que comme héritier de la dame Queriau, sa mère, intimé ; Contre sieur Gilbert-François Malet de Vandègre, membre du conseil…

[Factum. Juge-Solagniat. 1807]
Titre complet : Réponse à ce qui m'est objecté personnellement, d'avoir refusé toute espèce de médiation.

[Factum. Veyron, Gilbert. 1808?]
Titre complet : Notice des principaux moyens d'appel, pour les sieurs et dames et demoiselles Gilbert, François, Louise, Fleurie, Marie et autre Marie Vayron ; Laurent Grenier , époux de ladite Louise ; et François Falcimagne-Vaillant, époux de…

[Factum. Verny, Marie-Suzanne. 1807]
Titre complet : Conclusions motivées pour dame Marie-Suzanne Verny, et le sieur Pierre Vernière, son mari, propriétaires, habitans de la ville de Riom ; le sieur Claude-Amable Jusseraud, fils et héritier de défunte Françoise Verny, imprimeur,…

[Factum. De Sevin.1807]
Titre complet : Consultation pour le sieur de Sevin, tuteur légal de ses enfants, héritiers de la dame leur mère ; sur l'appel interjeté par le sieur Bachelier, et par la Dame d'Houdetot, d'un jugement d'ordre rendu par le Tribunal Civil de…

[Factum. Langlois. 1807]
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation sur le pourvoi formé par les sieur et dame Langlois, contre un Arrêt rendu par la Cour d'Appel de Caen, le 25 juin 1806, en faveur du Sieur Durand. [suivi de] Consultation.

[Factum. Nollet, Rosalie-Félicité de. 1806]
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation pour la dame Rosalie-Félicité de Nollet, veuve du sieur Louis-Augustin de Pierrefont ; sur la question de savoir si le sieur Lecoq de Beuville est fondé à se pourvoir en cassation contre un…

[Factum. Rollat, Eléonore. 1807]
Titre complet : Mémoire pour la dame Eléonore Rollat, épouse de François Philippe Courby, habitant à Aigueperse [suivi de ] Consultation.

[Factum. Gertoux, Brice.  An 6?]
Titre complet : A son Excellence Monseigneur le Grand-Jude, ministre de la Justice, grand Officier de la légion d'Honneur.

[Factum. Esmelin, René. 1808]
Titre complet : Mémoire pour René Esmelin, Gilbert Esmelin-Deux-Aigues, Claude-Amable Lapelin, et Marie-Magdeleine Esmelin, son épouse ; Jean-François Lagarde-Delavilenne, et Thérèse Esmelin, son épouse ; Marie-Adelaïde Esmelin, veuve…

[Factum. Rabusson de Vaure. 1808]
Titre complet : Précis en réponse, pour les sieur et dame Rabusson de Vaure, intimés ; contre les sieur et dame Hilliard, cotuteurs de la demoiselle Dumont, appelans.

[Factum. De La Roque. 1808]
Titre complet : Réponse des sieur et dame de la Roque de Mons, intimés, au mémoire des sieur et dame Hilliard, cotuteurs de la demoiselle Dumont, appelans.

[Factum. Hilliard. 1808]
Titre complet : Mémoire pour les sieur et dame Hilliard, cotuteurs de la demoiselle Dumont, appelans ; contre les sieurs et dames Rabusson, de Vaure et de la Roque, intimés.

[Factum. Hilliard. 1808]
Titre complet : Consultation pour les sieur et dame Hilliard, cotuteurs de la demoiselle Dumont, appelans ; contre les sieurs et dames Rabusson de Vaure et de la Roque, intimés.

[Factum. Destaing, veuve. 1808?]
Titre complet : Observations sur la cause de la dame veuve Destaing, et sur le libelle diffamatoire imprimé et publié à Riom pour ses adversaires, et produit par eux devant la Cour d'Appel séant en cette ville.

[Factum. Estaing, Jean-Baptiste d'. 1808]
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Sieurs Jean-Baptiste d'Estaing, ancien commandant d'armes à Chambéry, Jacques-Théodore, Pierre-Gabriel, Catherine et Elizabeth d'Estaing, frères et sœurs, intimés et appelans ; contre Anne, soi-disant…

[Factum. Nazo, Anne. ?]
Titre complet : Pièces justificatives.

[Factum. Nazo, Anne. 1808]
Titre complet : Consultation pour Madame Nazo, Veuve du général Destaing, tutrice de sa fille mineure ; contre les héritiers Destaing.

[Factum. Nazo, Anne. 1808]
Titre complet : Pièces justificatives pour Madame Nazo, veuve du général Destaing, tutrice de sa fille mineure ; contre les héritiers Destaing.

Factum. Esquiron-Lavignac 1807?]
Titre complet : Précis en réponse, pour le sieur Esquiron-Lavignac, propriétaire à Aurillac, appelant et intimé ; Contre le sieur Ragoux, traiteur , habitant de la même ville, intime et appelant.

[Factum. Virotte, Jean-François. 1807?]
Titre complet : A messieurs de la Cour d'Appel, à Riom [Jean-François Virotte contre Anne Delaire]

[Factum. Virotte. 1807]
Titre complet : Observation pour les enfans Virotte, du premier lit, intimés et appelans ; contre la dame Anne delaire, veuve Virotte, et ses enfants, appelans et intimés.

[Factum. Delaire, Anne. 1807?]
Titre complet : Mémoire pour Anne Delaire, veuve de Michel Virotte, et les six enfans nés de leur mariage, appelans ; contre les quatre enfans du premier lit dudit sieur Virotte, intimés.

[Factum. Virotte, Michel. 1807?]
Titre complet : Mémoire pour les enfans du premier lit de Michel Virotte, demandeurs ; Contre Anne Delaire, sa veuve, et les enfans issus de leur mariage, défendeurs.

[Factum. Chalteix, François. 1806?]
Titre complet : Précis pour François Chalteix, Guillaume Legot, Jean et Martin Chalteix frères, marchandes chauniers à Cornon, appelans ; contre Jean Sauret et Pierre Pinard, propriétaires de vignes dans la même commune, intimés.

[Factum. Chopin, Antoine. An 10?]
Titre complet : Observations sommaires pour le sieur Antoine Chopin, docteur en médecine, appelant ; contre le sieur Jacques Labrue-Saint-Beauzille, intimé.

[Factum. Chopin. 1808]
Titre complet : Pour le sieur Chopin, contre le sieur Labrue Saint-Beauzille. Contrat de vente [suivi de] Consultations motivées.

[Factum. Labrue, Jacques. 1808]
Titre complet : Observations pour le sieur Labrue de Saint-Beauzille, intimé ; contre le sieur Chopin, appelant.

[Factum. Chopin, Antoine. 1808]
Titre complet : Mémoire en réponse, pour Sieur Antoine Chopin, docteur en médecine, appelant d'un jugement rendu au tribunal de Gannat, le 23 août 1806 ; contre sieur Jacques Labrue de Saint-Beauzille, intimé.

[Factum. Labrue, Jacques. 1807]
Titre complet : Mémoire pour sieur Jacques Labrue de Saint-Beauzille, propriétaire au lieu de Champfollet, commune de Paray, intimé ; Contre sieur Antoine Chopin, docteur en médecine ; Jean Magot, et Antoinette Mansier, sa femme ; tous…

[Factum.  Souteyran. 1807?]
Titre complet : Mémoire en réponse, pour le sieur Souteyran, ancien avocat au Puy, intimé ; contre le sieur Sauzet-Saint-Clément et la dame Salvaing de Boissieu, son épouse, appelans.

[Factum. Salvaing de Boissieu, Marie-Ursule. 1808]
Titre complet : Mémoire pour Dame Marie-Ursule Salvaing de Boissieu, et sieur Jean-Pierre Sauzet de Saint-Clément, son mari, appelans d'un jugement rendu au tribunal du Puy, le 9 mai 1807 ; contre Jean-André-Guillaume Souteyran, ancien avocat,…

[Factum. Gineste, Emeric. 1808]
Titre complet : Mémoire pour Émeric Geneste et consorts, intimés ; contre Marie d'Aymard, veuve Lacroix, et Marianne Coudert, femme de Durand Rieux, appelantes.

[Factum. Daymard, Marie. 1808?]
Titre complet : Mémoire pour Marie Daymard, veuve Lacroix, et Marianne Couderc, femme de Durand-Rieux, appelantes; Contre Emeric, Marie, Marianne Gineste et autres, intimés.

[Factum. Bernard, Antoine. 1808?]
Titre complet : Mémoire pour Antoine Bernard, appelant ; contre Vital Chabanon, et Jacques Avit, intimés.

[Factum. Farradèche de Gromont et Sablon-Ducorail. 1808]
Titre complet : Mémoire à consulter, et consultation pour les légataires universels de Madame de Chazerat, contre le Sieur Mirlavaud.

[Testament. Rollet-Chazerat. An 14]
Titre complet : Ceci est mon testament olographe. Signé Rollet-Chazerat. Au bas y a : Paraphé, ne varietur. Riom, ce vingt-cinq vendémiaire an quatorze. Signé Parades, président.

[Jugement. Mirlavaud. 1808]
Titre complet : Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions de l’État, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; à tous présens et à venir, salut :…

[Factum.  Chazerat. 1808]
Titre complet : Réfutation des motifs du jugement rendu au tribunal de première instance séant à Riom, le 22 juin 1808, qui a déclaré les principales dispositions testamentaires de Madame De Chazerat, subversives de l’ordre public et de…

[Factum. Mirlavaud. 1808]
Titre complet : Consultation.

[Factum.  Chazerat. 1808]
Titre complet : Consultation.

[Factum. Chazerat. 1809]
Titre complet : Consultation.

[Factum. Chazerat. 1809?]
Titre complet : Un dernier mot. Pour les légataires universels de Madame de Chazerat.

[Factum. Delsol, Jean-François. 1809]
Titre complet : Consultation pour les sieurs Delsol, frères ; contre la dame veuve Vigier-d'Orcet, leur sœur consanguine [suivi de] Arrêt du Tribunal civil de première instance d'Aurillac [suivi de] Précis pour le sieur René-Louis Lhéritier…

[Factum. Delsol, Jeanne-Marie. 1808]
Titre complet : Réponse pour Dame Jeanne-Marie Delsol, veuve de monsieur Gabriel-Barthélemy de Vigier-Dorcet, demanderesse ; Contre sieur Jean-François Delsol aîné et Gabriel-Barthélemy Delsol-Volpilhac, défendeurs ; En présence du Sr…

[Factum. Roubin, Jean-Pierre. 1806]
Titre complet : Consultation. Le conseil soussigné qui a pris lecture d'un Mémoire à consulter pour le Sieur Jean-Pierre Roubin, et d'un extrait de testament y joint, est de l'avis qui suit.

[Factum.  Montmorin de Saint-Héren, Jean-Baptiste-Amand. 1808]
Titre complet : Mémoire pour Sieur Jean-Baptiste-Amand Montmorin de Saint-Héren, et dame Anne-Jeanne-Louise de Laqueuille, son épouse, habitans du lieu de la Barge, commune de Courpierre, appelans ; contre Sieur Taurin Jusseraud, propriétaire,…

[Jugement. Saint-Hérent. 1807?]
Titre complet : Jugement rendu au Tribunal civil de 1ére Instance de Riom, entre les sieur et dame Saint-Hérent, demandeurs ; contre le sieur Taurin Jusseraud, défendeur.

[Factum. Jusseraud, Taurin. 1807?]
Titre complet : Mémoire en réponse, pour le sieur Jusseraud, intimé ; contre les sieur et dame Saint-Héren, appelans.

[Factum. De Saint-Hérem. 1809]
Titre complet : Conclusions motivées, pour les sieur et dame de Saint-Hérem, appelans ; contre le sieur Jusseraud, intimé.

[Factum. De Saint-Hérem. 1809]
Titre complet : Addition de conclusions, pour les sieur et dame de Saint-Hérem, appelans ; contre le sieur Jusseraud, intimé.

[Factum. Nazo, Anne. 1811]
Titre complet : Mémoire pour Anne Nazo, veuve de Jacques-Zacharie Destaing, général de division, en son nom, et comme tutrice de Maria Destaing, sa fille , intimés; contre les sieurs et demoiselle Destaing, appelants.

[Factum. Nazo, Anne. 1808?]
Titre complet : Extrait des enquêtes et contre enquêtes faites à Paris, Marseille, Aurillac et Mauriac, dans l'affaire de la veuve du général Destaing, contre les héritiers Destaing.

[Factum. Destaing, frères. 1811]
Titre complet : Mémoire en réponse, pour les frères Destaing, appelans ; contre Anne soi-disant Nazo, se disant veuve du général Destaing, et tutrice de Marie, sa fille, intimée.

[Factum. Strazy, Marie-Antoinette-Geneviève. 1811]
Titre complet : Mémoire pour dame Marie-Antoinette-Geneviève Strazy, femme Guilbert, en qualité de tutrice d'Anne-Françoise-Henriette Drelon, sa fille naturelle, demanderesse ; contre la dame Drelon et le sieur Thomeuf son mari, la dame Drelon…

Titre

Factums Godemel

Relation

/files/factum-remarquables/BCU_Factums_G0301_0007.jpg

Hiérarchie de la collection