Factums Marie

Contenus dans la collection Factums Marie

[Factum. Autier, Nicolas. An 9]
Mémoire pour Nicolas Autier, propriétaire, habitant du lieu de Barmonteix, commune de Vernughol, intimé; contre Laurent, Anne-Gilberte, autre Laurent et Marie Peyronnet, popriétaires, habitans du Lieu de Voingt; Louis Peyronnet et Marie…

[Factum. Bonnamour, François. An 8?]
Précis pour François Bonnamour, propriétaire, demeurant à St.-Gilbert, commune de St.-Didier; contre François Morand, propriétaire, demeurant en la commune de Jenzat.

[Factum. Belanger, Simon. An 8?]
Mémoire pour le citoyen Simon Belanger, ci-devant cuisinier, et premier domestique de défunt Louis Gaillonet d'Orvilliers, amiral de France, Demandeur; contre le citoyen Hugon de Givry, seul et unique héritier dudit défunt son oncle, Défendeur.

[Factum. Hugon de Givry, Claude. An 9]
Mémoire pour Claude Hugon de Givry, héritier pour une sixième portion de défunt Louis Guillouet d'Orvilliers, ancien lieutenant-général des armées navales, intimé et appelant; contre Simon Bélanger, ancien cuisinier de feu Louis Guillouet…

[Factum. Choussy-Dupin, Jean-Joseph. An 9?]
Consultation pour le citoyen Jean-Joseph Chousy-Dupin, homme de loi, habitant de la ville du Puy, Intimé, et défendeur en opposition; contre Dame Catherine-Marie-Françoise Faucher, et Barthélemy Vacher, son mari, de lui autorisée,…

[Factum. Chassaing, Antoine-Bernard. An 9]
Précis pour Antoine-Bernard Chassaing, propriétaire, habitant de la commune de Riom, appelant; contre Elisabeth Chassaing, et Jean-Gilbert Chassaing, son mari; Perrette Chassaing, fille majeure; Jean Chassaing et Catherine Chassaing, veuve…

Extrait des Registres du greffe du tribunal d'appel de Riom
Extrait des Registres du greffe du tribunal d'appel, séant à Riom, département du Puy-de-Dôme.

[Factum. Chautard, Guillaume. An 4?]
Précis et consultation pour Guillaume et François Chautard, appelans; contre Jeanne Tiphalier, veuve de Jean Chautard, Antoine, François, Jeanne, Anne-Marie, autre François et Pierre Chautard, leurs enfans, intimés. Question. Un enfant…

[Factum. Cartier, Jean. An 4?]
Mémoire et consultation pour Jean Cartier, propriétaire, habitant de la commune de Saint-Germain-l'Herm, appelant ; contre Louise Cartier et Marc Barrière, son mari, officier de santé, habitans de la même commune, intimés ; et encore contre…

[Factum. Heyrauld, Joseph. An 8?]
Consultations et observations, employées pour causes et moyens d'appel ; pour les Directeurs des Créanciers unis de Joseph Heyrauld, appelans d'un jugement du tribunal civil du Département du Puy-de-Dôme, du 16 prairial an 8 ; contre…

[Factum. Champflour. An 9]
Consultation pour la citoyenne Champflour et son mari, appelans ; contre la veuve Imer et ses fils, Intimés.

[Factum. Champflour. An 9?]
Précis pour la citoyenne Champflour et son mari, appelans ; contre la veuve Imer et ses fils, Intimés.

[Factum. Drivon, Jean. An 5?]
Précis pour Jean Drivon, défendeur officieux, habitant de la commune de Riom, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil du département du Puy-de-Dôme, le 14 messidor, an 5 ; contre Antoine Drivon, son frère, ci-devant notaire public,…

[Factum. Faurot, Jean. An 6]
Consultation pour le Citoyen Jean Faurot, Demandeur. Contre les Citoyens Antoine Clavellier & Marie Million, sa femme, Défendeurs.

[Factum. Force, Benoit. 1790]
Mémoire pour Benoit Force, Claude Force, Benoit Force, le jeune, & autres, Appelants. Contre Jean Anglade, Intimé.

[Factum. Magdelaine, Jean. An 9?]
Plaidoyer pour Jean, Michel, Magdelaine l'aînée, Marie, Magdelaine la jeune, et Élisabeth Garnier-Lombard, cultivateurs ; contre Jean Dosroux, Michel Garnier, propriétaires cultivateurs, demeurant au lieu des Garnier, commune de Thiers. De la…

[Factum. Gras. 1792]
Mémoire à consulter, et consultation.

[Factum. Gautier. An 10]
Réponses pour le Cit. Gautier et sa femme, appelans et intimés, au Mémoire du Cit. Charcot-Corléat, appelant, en présence du Cit. Mognat, aussi intimé.

[Factum. Charcot-Corléas, Jean-Claude. An 9]
Mémoire pour Jean-Claude Charcot-Corléas, habitant de la ville de Lyon, appelant de deux jugemens rendus, l'un au ci-devant tribunal civil du département de l'Ain, le 21 ventôse an 8 ; l'autre au tribunal civil de Bourg, chef-lieu du département…

[Factum. Gautier. An 9]
Copie des lettres du citoyen Gaultier, aux citoyens Charcot-Corlèas et Charcot-Franclieu.

[Factum. Couzon, Maurice. An 9]
Mémoire pour Maurice Couzon et Jeanne Patifollet, sa femme, Défendeurs ; contre Marie Golfier et Jean Persignat, son mari, mineurs, François Jauzin et Annet Crohet, se disant leurs curateurs, Demandeurs.

[Factum. Gendret, Marie-Élizabeth. An 4]
Mémoire et consultation, pour Marie-Élizabeth Gendret, et Pierre de Lesvaux, son mari, à l'effet de l'autoriser, citoyens de la commune de Vandat, demandeurs; contre Élizabeth Poncet, veuve et commune d'Antoine Gendret, tant en son nom qu'en…

[Factum. Delesvaux, Pierre. An 5]
Précis pour Pierre Delesvaux, tuteur et légitime administrateur de ses enfants mineurs, et de défunte Élizabeth Gendret, son épouse, intimé et demandeur en opposition ; contre Élizabeth Poncet, veuve et commune d'Antoine Gendret, tant en son…

[Factum. Gouttebessis, Joseph. An 8]
Mémoire pour Joseph Gouttebessis, officier de santé, médecin, et dame Françoise-Perrine Anglade, son épouse, de lui autorisée, habitans de la commune de Lezoux; appelans d'un jugement rendu au ci-devant tribunal civil du Puy-de-Dôme, le 5…

[Factum. Heyraud, Guillaume. An 9]
Précis pour Guillaume Heyraud et Marie Milhon, son épouse, habitans de la ville du Puy, intimés ; contre Jean-Mathieu, Jean-André Beraud, Etienne Juny, et Françoise Beraud, sa femme, tous habitans de la même ville du Puy, appelans d'un jugement…

[Factum. Itier, François. An 5?]
Mémoire pour François Itier, propriétaire, habitant de la commune du Bouchet-St.-Nicolas, Appelant. Contre Joseph Solvignon, propriétaire, habitant au Puy, Intimé.

[Factum. Ducourthial, Gilbert. An 9]
Consultations [contrat de mariage de Gilbert Ducourthial de Lassuchette avec Marie-Léonarde Cornudet et contrat de mariage de Marie-Joseph Maignol avec Gilberte Ducourthial, du 2 avril 1783.

[Factum. Jouve-Ladevèze, Charles-Louis. An 9]
Mémoire en réponse pour Charles-Louis Jouve-Ladevèze, négociant, habitant de la ville du Puy, appelant et demandeur en opposition ; contre Jean-François-Xavier, Pierre, Jeanne-Marie et Joséphine Jouve-Ladevèze, frères et sœurs, et…

[Factum. Jouve-Ladevèze, Charles-Louis. An 9]
Consultations. [Jouve-Ladevèze]

[Factum. Jouve-Ladevèze, Jean-François-Xavier. An 9]
Mémoire pour Jean-François-Xavier, Pierre, Jeanne, Marie et Joséphine Jouve-Ladevèze, frères et sœurs, et Jean-Baptiste Blanc, mari de ladite Joséphine, de lui autorisée, tous habitans de la ville du Puy, intimés ; contre Charles-Louis…

[Factum. Lacours, Gaspard. An 9]
Mémoire pour Gaspard Lacours, propriétaire, habitant de la commune de Clermont, Appelant ; contre Marie Lacours, Pierre Blanzat, son mari ; Annne Lacours, François Bertet, son mari ; Antoinette Lacours et Simond Barraud, son mari, habitans de la…

[Factum. Constant, Reine-Pierrette-Eléonore. An 7?]
Mémoire pour Reine-Pierrette-Eleonore Constant, veuve de Durand de Lamure, et tutrice de leurs enfans, nommément de Denis de Lamure héritier universel de son père. Contre le citoyen Jerole Goyet-de-Livron, subrogé de Jean Hector…

[Factum. Leroy. An 7?]
Premier mémoire et consultations pour le citoyen Leroy, Imprimeur-Libraire à Lyon, Propriétaire d'une Édition du Cours d'Agriculture, par Rozier. Servant de réponse au mémoire publié contre lui, à Paris et à Lyon, sous le nom d'A.J. Dugour,…

[Factum. Dugour, A.-J. An 7?]
Consultations. [Dugour]

[Factum. Teilhard, Geneviève. An 7?]
Mémoire pour Dame Geneviève Teilhard, et Jean-Baptiste Girard-Labatisse, son mari, de lui authorisé, habitans de la ville de Clermont-Ferrand, Appelans et Intimés ; contre Dame Jeanne-Geneviève Teilhard, veuve d'Antoine Arragonès-Laval,…

[Factum. Teilhard, Jeanne-Geneviève. An 7?]
Mémoire pour Jeanne-Geneviève Teilhard, veuve d'Antoine Arragonès-Laval, habitante de la ville de Clermont-Ferrand, Intimée et Appelante d'un jugement rendu au ci-devant tribunal civil du Puy-de-Dôme, le 6 messidor an 7 ; contre Dame Geneviève…

[Factum. Mourgues, Antoine. An 9?]
Mémoire pour le citoyen Antoine Mourgues, neveu, propriétaire, habitant de la ville de Saint-Etienne, département de la Loire, appelant et anticipant ; contre Pierre Prenat, ancien marchand de rubans, habitant de la ville de Saint-Didier,…

[Factum. Cardinet. An 3?]
Consultation du Citoyen Porcher.

[Factum. Cordebeuf-Beauverger-Montgon, Jacques-François-César. An 6?]
Consultation pour Jacques-François-César Cordebeuf-Beauverger-Montgon, Propriétaire, demeurant à Fontainebleau, tant en son nom que comme donataire d'Antoinette-Delphine, sa Sœur ; et…

[Factum. Barbat, Françoise. An 5?]
Mémoire pour Françoise Barbat et Hugues Mazeyrat, son mari, de lui autorisée, intimés ; contre Marie-Rose Barbat, Antoine Courbeyre, son mari, de lui autorisée ; Jeanne Barbat et Claude Triozon, son mari, de lui autorisée ; et Marie Barbat,…

[Factum. Passenaud, François. An 7?]
Précis en réponse pour François Passenaud, notaire public, habitant de la ville de Saint-Flour, intimé ; contre la dame Capelle, veuve Montarnal, appelante d'un jugement rendu au ci-devant tribunal civil du Cantal, le 27 thermidor an 7.

[Factum. Couchard, Anne. An 10 ?]
Mémoire pour dame Anne Couchard, et Pierre Curreyras, propriétaire, son mari, l'autorisant, habitans du bourg de Plauzat, appelans et demandeurs en opposition, intervention et garantie. Contre Oradoux-Vernignes, notaire public, habitant de la ville…

[Factum. Pannetier, Charles. An 10?]
Mémoire à consulter, pour Charles Pannetier et ses consorts, intimés ; contre Anne Couchard et Pierre Cureyras son mari, appelans ; en présence d'Oradoux-Vernignes, aussi intimé.

[Factum. Perrethon, Gilbert. An 8?]
Mémoire pour Gilbert Perrethon, père, et Jean-Dominique Perrethon-La-Mallerée, fils, propriétaires, habitans de la ville de Montluçon, appelans de deux jugements rendus au ci-devant tribunal civil du département de l'Allier, les 28 frimaire et…

[Factum. Plantade-Rabanon, Jean-Claude. An 7?]
Précis pour Jean-Claude Plantade-Rabanon, propriétaire, habitant de Chitain, commune de Saint-Christophe, Appelant ; contre Jacques Choussy, géomètre, habitant de la commune de Cusset, Intimé.

[Factum. Greils-Roupon, Bertrand de. An 6?]
Mémoire pour Bertrand de Greils-Roupon, et Jeanne Rastinhac, son épouse, de lui autorisée, propriétaire habitant du lieu de Meissilhac, commune de Raulhac, appelant ; contre Marie Lagarde, veuve d'Antoine Rastinhac, tutrice de leurs enfans…

[Factum. Ricard, Léger. An 3?]
Précis pour Léger Ricard, citoyen, habitant de la commune de Lezoux, appelant d'un jugement rendu au district de Billom, le 3 germinal dernier, contre Marguerite Mazin, femme séparée, quant aux biens, d'Antoine Bannier, autorisée en justice,…

[Factum. Robert, Jean-Baptiste, An 9?]
Consultation pour Jean-Baptiste Robert, avoué, habitant de la ville de Riom ; contre les créanciers inscrits de Joseph Bartaud.

[Factum. Robert, Jean-Baptiste, An 9?]
Consultation pour Jean-Baptiste Robert, avoué, habitant de la ville de Riom ; contre les créanciers inscrits de Joseph Bartaud

[Factum. Dame**. An 9]
Principes de la matière des séparations de biens, Extraits du mémoire manuscrit de P. Andraud, ancien jurisconsulte ; pour la Dame **.

[Jugement du tribunal de cassation. François, Jean-Baptiste. An 9?]
Jugement du tribunal de Cassation, concernant les successions collatérales [entre Jean-Baptiste François, demeurant à Mons, département de Jemmappes, demandeur en cassation d'un jugement du tribunal civil de la Lys, du 12 fioréal an 6, d'une…

[Factum. Soalhat, Germain. An 9?]
Précis pour Germain Soalhat jeune, cultivateur, habitant de la commune de Villeneuve-les-Cerfs, appelant ; contre le citoyen Germain Soalhat aîné, propriétaire, habitant de la même commune, intimé. Question. Peut-on invoquer les lois Per…

[Factum. Thomazet, Jacques. An 8?]
Mémoire et consultation [Jacques Thomazet]

[Factum. Aymet, Jacques Bénigne. An 6?]
Mémoire et consultation, pour Jacques-Bénigne Aymet, notaire public, Suzanne Taphanel, son épouse ; Jean Siaud, et Renée Taphanel, son épouse, appelans ; contre Nicolas Taphanel, intimé.

[Factum. Choussy-Dupin. An 9?]
Mémoire pour le Citoyen Choussy-Dupin, habitant de la Ville du Puy, Appelant ; contre Pierre Touzet, Pierre Buisson-Touzet, Régis et Louis Celeyron, tous habitans de la Ville d'Ambert, Intimés.

[Factum. Touzet, Pierre. An 9?]
Mémoire pour Pierre Touzet, Pierre Buisson-Touzet, Régis et Louis Celeyron, habitans de la ville d'Ambert, intimés ; contre Jean-Joseph Choussy-Dupin, homme de loi, habitant ci-devant à St-Germain-Lherm, maintenant au Puy, appelant.

[Factum. Touzet, Pierre. An 9?]
Consultation pour Pierre Touzet, et autres Intimés ; contre Jean-Joseph Choussy, appelant.

[Factum. Vachier, Anne-Marie. An 6?]
Mémoire pour Anne-Marie Vachier, et Pierre-Joseph Héritier, son mari ; Benoit Vachier, Marie Vachier et Antoine Soulier, son mari ; Renée Vachier et Melchior-Jean-Baptiste Vissaguet, son mari ; Cécile et Jean-Baptiste Vachier ; Rosalie Vachier et…

[Factum. Armand. 1795?]
Mémoire en réponse, pour le cit. Armand, Juge au Tribunal d'appel, intimé ; contre le citoyen Baile, marchand, appelant.

[Factum. Barbat, Françoise. An 5?]
Mémoire pour Françoise Barbat et Hugues Mazeyrat, son mari, de lui autorisée, intimés ; contre Marie-Rose Barbat, Antoine Courbeyre, son mari, de lui autorisée ; Jeanne Barbat et Claude Triozon, son mari, de lui autorisée ; et Marie Barbat,…

[Factum. Besqueuil, Jean-Pierre. An 2?]
Mémoire pour le citoyen Jean-Pierre Besqueuil second, propriétaire, habitant de la ville du Puy, appelant d'un jugement rendu au tribunal d'arrondissement de la même ville, le 2 germinal an 10 ; contre le cit. Louis-Joseph Descours, commissaire,…

[Factum. Boisson. 1804]
Consultation pour les enfants Boisson.

[Factum. Delaporte, Gaspard-Amable. An 9?]
Mémoire pour Gaspard-Amable Delaporte, propriétaire, habitant de la ville de Gannat, appelant ; contre Louis-François Cavy, propriétaire, habitant du chef-lieu du canton d'Ecurolles ; Antoine Alleigre, maître maçon, et Louise Blondel, sa…

[Factum. Scepeaux,  Marie-Louise-Joseph de. An 10]
Mémoire pour Marie-Louise-Joseph de Scepeaux, veuve de Blaise Daurelle de Champétière, intimée ; contre Louise-Magdelaine Daurelle de Champétière, sa fille, et Jacques Beinaguet de Penautier, son mari, appelans.

[Factum. Chamerlat, Benoit. An 11?]
Consultation pour le citoyen Benoit Chamerlat, habitant de la ville de Clermont-Ferrand, Appelant ; contre Les Créanciers hypothécaires inscrits du citoyen Pierre Reynaud, Intimés.

[Jugement du tribunal d'appel de Riom. Chamerlat, Benoit. An 11?]
Jugement du tribunal d'appel de Riom entre Benoît Chamerlat et Gilberte Batisse.

[Factum. Coutanson, Pierre. 1802]
Mémoire pour Pierre Coutanson et Marguerite Chéclin, sa femme, intimés ; contre Jacques Chéclin, appelant.

[Factum. Coutanson, Pierre. An 10]
Précis en réplique pour Pierre Coutanson et Catherine Chéclin, sa femme, intimés ; contre Jacques Chéclin, appelant.

[Factum. Chappel, Marie-Julien. 1804?]
Mémoire pour Marie-Julien Chappel, Officier de santé pharmacien, habitant à Clermont-Ferrand, Défendeur ; contre Dame Marguerite Monestier, son épouse, se disant autorisée par justice, demeurant en la même ville, Demanderesse en divorce.

[Factum. Champflour de Palbost, Jacques. An 11]
Mémoire pour Jacques Champflour de Palbost, appelant d'un jugement rendu au tribunal civil de l'arrondissement de Clermont, le 14 fructidor an 10 ; contre Martial Champflour-Saint-Pardoux, prêtre ; Jean-Baptiste-Anne Champflour-Lauradoux,…

[Factum. Champflour-Lauradoux, Jean-Baptiste-Anne. An 11]
Mémoire pour Jean-Baptiste-Anne Champflour-Lauradoux et Martial Champflour-Saint-Pardoux, habitans de la ville de Clermont-Ferrand, intimés ; contre Jacques Champflour-Palbost, habitant de la même ville, appelant.

[Factum. Paiement d'une légitime aux héritiers. An 9?]
Dissertation sommaire [Paiement d'une légitime aux héritiers]

[Factum. Coudert, Pierre. 1804]
Mémoire sur quelques questions relatives à la propriété et jouissance des eaux. Précis pour Pierre Coudert, négociant, habitant de la ville d'Aurillac, propriétaire de la terre de St-Chamant, intimé ; contre Jean-André Cabanes, notaire…

[Factum. Cabanes, Jean-André. 1789?]
Mémoire en réponse sur la propriété et le partage des eaux. Mémoire pour Jean-André Cabanes, notaire, habitant du lieu d'Autrières, commune de Saint-Chamant, appelant de la sentence des requêtes du palais du 20 mai 1789 ; contre Pierre…

[Factum Capelle]
Précis pour le Sieur Capelle, défendeur, contre le Bureau de Bienfaisance de la Ville d'Aurillac, demandeur.

[Factum. Capelle, Pierre-Antoine-Urbain. 1804?]
Mémoire sur la nullité d'un legs de 80000 francs, fait à l’œuvre de la Miséricorde établie en la ville d'Aurillac. Mémoire en réponse pour Pierre-Antoine-Urbain Capelle, propriétaire, habitant du lieu et commune de Saint-Constant,…

[Factum. Bureau de bienfaisance de la ville d'Aurillac. 1804?]
Mémoire pour les pauvres de la ville d'Aurillac, légataires d'une somme de 80000 francs. Mémoire pour les Pauvres d'Aurillac, représentés par le Bureau de bienfaisance de cette ville, appelant ; contre le Sieur Capelle, héritier de madame de…

[Factum. Leclerc-Champmartin. An 2?]
Réponse à mémoire imprimé, etc. pour les enfans Leclerc-Champmartin, demandeurs en intervention et subrogation, et subsidiairement appelans ; contre Étienne Dusson-Poisson, défendeur et intimé.

[Factum. Chapaveyre. An 2?]
Consultation pour la dame Chapaveyre, habitante de la ville de Murat, département du Cantal, appelante d'un jugement rendu au tribunal civil de l'arrondissement de Riom, le 9 thermidor an 10 ; contre le citoyen Antoine Teilhard-Duchambon,…

[Factum. Courbon, Claudine. An 2]
Mémoire en réponse, pour Claudine Courbon, femme séparée de biens de Joseph Chomat, notaire public, habitant de la ville de Saint-Etienne, département de la Loire, et le citoyen Chomat, tant en son nom que comme autorisant sa femme, intimés et…

[Factum. Dancette, Jean-Jacques. 1803]
Mémoire sur la nullité et la réclamation contre des vœux en religion. Mémoire pour Jean-Jacques Dancette, prêtre, habitant de la commune de Beauzat, département de la Haute-Loire, défendeur en tierce-opposition, et aussi demandeur en…

[Factum. Lagulhe. An 12?]
Précis pour Dame Lagulhe, veuve de François-Xavier Cellin-Dumontel, appelante ; contre Monsieur Joseph Cornudet, membre du sénat conservateur, et madame Jeanne Cellin, son épouse, autorisée en justice, intimés.

[Factum. Fayolle, Côme-Damien. 1804?]
Précis pour Côme-Damien Fayolle, Accusé ; contre Jacques Deffarges, plaignant.

[Factum. Dubois. An 9]
Consultation [Citoyen Dubois, intimé ; contre citoyen Teyssèdre, appelant]

[Factum. Dupic, Antoine. An 11]
Mémoire pour Antoine Dupic, avoué à Ambert, accusé de complicité de faux ; contre le commissaire du gouvernement, poursuivant, et le citoyen Barrière, plaintif.

[Factum. Dejax, Agnès. An 11?]
Mémoire en réponse pour Dame Agnès Dejax, et le citoyen Pierre Dalbine, son mari, juge au tribunal d'arrondissement de Brioude ; Joseph Dalbine, Marie Dalbine, et Anne-Marie Dalbine, veuve de Robert Croze-Montbrizet-Gizaguet, tant en son nom que…

[Factum. Devèze, Jean-Baptiste. An 11?]
Mémoire pour Jean-Baptiste Devèze, appelant ; contre Antoine Lamouroux, intimé ; en réponse à celui de l'intimé.

[Factum. Douvreleur de Gardelle. An 11?]
Observations pour la dame Douvreleur de Gardelle et son mari, appelans ; contre Jean-Joseph Choussy-Dupin, intimé.

[Factum. Douvreleur de Gardelle, Joseph. An 10]
Mémoire pour Joseph Douvreleur de Gardelle, homme de loi, demeurant à Arlanc, fils et héritier universel de défunt Michel Douvreleur de Gardelle, notaire public, appelant ; contre Antoine Velay, cultivateur, habitant du village de Carpatel,…

[Factum. Judde-Larivière. An 11?]
Apperçu pour le Citoyen Judde-Larivière, défendeur ; contre la dame Brandy, demanderesse.

[Factum. Landriève, Charles. An 10]
Mémoire en réponse pour Charles, Pierre et Gilbert Landriève, père et fils, cultivateurs, habitans du lieu de Chantagret, commune du Peyrouze, appelans d'un jugement rendu au tribunal d'arrondissement de cette ville de Riom, le 3 floréal an 9,…

[Factum. Brunel de Privezac, Jacques. An 10?]
Mémoire pour Jacques Brunel de Privezac, propriétaire, habitant actuellement du lieu de Chanzy, mairie de Besset, département d'Allier, intimé et défendeur en opposition ; contre Charles-Pierre et Gabriel Landriève, fermiers, habitans du lieu…

[Factum. Dagonneau, Gilberte-Antoinette. An 10?]
Observations sommaires servant de réponse à causes et moyens d'appel et d'opposition ; pour dame Gilberte-Antoinette Dagonneau, épouse de Jean-Chrétien Macheco, autorisée en justice, habitante de cette ville de Riom, intimée ; contre…

[Factum. Noyer-Dubouyt, Jean-Joseph-Marie. An 11?]
Mémoire pour Jean-Joseph-Marie Noyer-Dubouyt, habitant de la commune de Chamalières, appelant ; contre Jeanne Noyer et Pierre Greliche, son mari ; Marie-Gabrielle Noyer et Joseph Greliche, son mari, habitans la commune de Mozun ; et Anne…

[Factum. Noyer, Jeanne. An 11?]
Mémoire en réponse, pour Jeanne et Marie-Gabrielle Noyer, Pierre et Joseph Greliche, leurs maris, habitant à Mozun, intimés ; contre Joseph Noyer-Dubouy, habitant à Chamalière, appelant ; en présence d'Anne Noyer-Lagarde, avoué au Tribunal…

[Factum. Audigier, Pierre. An 11?]
Consultations [Citoyen Pierre Audigier, notaire public, habitant de la commune de Rochefort, contre Étienne Prugnard, et Marie Demurat, sa femme].

[Factum. Prugnard,  Étienne. 1804]
Mémoire pour Étienne Prugnard et Marie Demurat, sa femme, Intimés. Contre Jean-Baptiste Granet, Appelant. Et contre Audigier, Notaire, Intervenant.

[Factum. Périssel, Annet. An 11?]
Consultation pour le citoyen Annet Périssel, avoué au tribunal d'appel, appelant ; Contre ses frères et sœurs légitimaires, intimés.

[Factum. Quayrut. An 11?]
Observations pour les Quayrut, Thomas et Villemaud, intimés ; contre Antoine Quayrut, appelant.

[Factum. Leige, Robert de. An 11?]
Mémoire pour le Sieur Robert de Leige, appelant ; contre François Astorg et Marie Vigier, sa femme, intimés ; et Contre Brigitte Rotquier et Jean-Baptiste Lacroix, son mari, intimés.

Titre

Factums Marie

Relation

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