Factum Vernet

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[Factum. De Laizer. 1781]
Titre complet : Précis pour monsieur le Comte De Laizer, appellant et demandeur ; Contre maître Boyer, ci-devant procureur en la sénéchaussée et au Conseil supérieur de Clermont, intimé et défendeur ; Et contre maître Delaune, procureur en…

[Factum. Lombard, Jean-Baptiste. 1789]
Titre complet : Mémoire pour Jean-Baptiste Lombard, docteur en médecine, intimé ; Contre Gui-Dajean, marchand, appelant.

[Factum. De Labeau De Bérard, François-Marie Léon. 1789]
Titre complet : Mémoire pour François-Marie Léon De Labeau De Bérard, marquis De Maclas, seigneur De La Venerie, appelant et intimé ; Contre demoiselle Therese-Dorothée De Souzion, épouse de sieur Claude Cinier de Jassant, appelante et…

[Factum. Brun. 1786]
Titre complet : Mémoire pour le sieur Abbé Brun, auteur de l'ouvrage intitulé, le triomphe du nouveau monde ; Contre le R. P. Moisset, supérieur-général de la congrégation de l'Oratoire.

[Factum. D'Abbadie. 1787]
Titre complet : Playdoyer pour monsieur D'Abbadie, conseiller-honoraire au Parlement de Paris, président à Mortier au Parlement de Navarre. Contre madame la présidente D'Abbadie, son épouse.

[Factum. D'Abbadie. 1787]
Titre complet : Réplique pour monsieur D'Abbadie, conseiller-honoraire au Parlement de Paris, président à Mortier au Parlement de Navarre. Contre madame la présidente D'Abbadie, son épouse.

[Factum. Rive, Jean-André-Simon. 1787]
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Jean-André-Simon Rives, maître orfévre de la ville d'Apt en Provence, appelant ; Contre le sieur Hugues, fils et héritier de défunt Pierre Hugues, vivant, se disant maître…

[Factum. Escot. 1789]
Titre complet : Mémoire pour monsieur Escot, conseiller en la Cour des Aides de Clermont-Ferrand, et madame son épouse, du chef et à cause d'elle, appelans et demandeurs ; Contre le sieur Andraud, conseiller en la sénéchaussée et siége…

[Factum. Les prieur, procureur, syndic et chanoines réguliers de l'Abbaye de Lesterp. 1785]
Titre complet : Mémoire pour les prieur, procureur, syndic et chanoines réguliers de l'Abbaye de Lesterp, Ordre de Saint Augustin, Congrégation de France, intimés ; Contre Jean Crellier, huissier en l'élection de consolens, appellant.

[Factum. Lasfargues. 1787]
Titre complet : Mémoire pour le sieur Lasfargues, chaudronnier, à Aurillac ; Contre la demoiselle Guy, sœur dévote de la soi-disante congrégation de Sainte-Agnès, de la chambre du père Broquin, jésuite.

[Factum. Lambert. 1789?]
Titre complet : Nouveau mémoire au Roi et à l'Assemblée Nationale, en dénonciation contre le sieur Lambert, contrôleur-général des Finances.

[Factum. Montgolfier. 1786?]
Titre complet : Mémoire pour le sieur Montgolfier, receveur-général de l'Archevêché de Paris, accusé ; Contre le sieur Monroy, entrepreneur de bâtiments, accusateur ; En présence du sieur Cardon, marchand de vin, de maître Dufrenoy,…

[Factum. D'Olivier, Gabrielle. 1789]
Titre complet : Mémoire pour dame Gabrielle D'Olivier, veuve de monsieur Jean-Baptiste de Tournemire, donataire et héritière de demoiselle Rodde sa mère, laquelle étoit légataire de monsieur Léonard De Chazelle, appellante de sentence rendue…

[Factum. De Cabris. 1785]
Titre complet : Mémoire pour la dame marquise De Cabris, défendant à l'interdiction de son mari ; Contre la dame De Lombard, marquise douainière De Cabris, poursuivant l'interdiction de son fils, pour cause de démence.

[Factum. De Cabris. ?]
Titre complet : Mémoire et consultation pour madame la marquise De Cabris, belle-fille, défendant l'interdiction de son mari ; Contre madame De Lombard Saint-Benoit, , marquise De Cabris, douainière, poursuivant l'interdiction du marquis De…

[Factum. Dubois. 1786]
Titre complet : Mémoire pour la dame Dubois ; Contre maître Peron, notaire au Châtelet.

[Factum. Chapitre de l'église cathédrale de Clermont. 1785]
Titre complet : Mémoire à consulter et consultation pour le Chapitre de l'église cathédrale de Clermont, intimé ; Contre les sieurs Glane, Mathieu, Andrieu et Cheimol : Et contre les habitans de la paroisse de Saint-Cernin, appellans.

[Factum. Blanc, François. 1780]
Titre complet : Précis pour François Blanc, notaire royal à Cluny, et Marguerite Martin, sa femme, intimés ; Contre Pjilibert Munier, notaire royal à Lugny, et Constance Jard, sa femme, appellans.

[Factum. Munier. 1780]
Titre complet : Mémoire pour le sieur Munier, notaire royal à Lugny, et sa femme, appellans : Contre le sieur Blanc, notaire royal à Cluny, et sa femme, intimés.

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